Les infractions en droit pénal spécial (tableau)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « PREALABLE PEINES Homicide involontaire simple : * 3 ans de prison et 45 NON La bibliographie - Le Code Pénal - Dalloz, Michel Veron, Droit pénal spécial ...»

Extrait du sommaire : «Atteintes juridiques aux biens . Infractions intentionnelles contre les personnes . Infractions non intentionnelles contre les personnes....»

L'empire autrichien est-il une « prison des peuples »? (1848-1914)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « luttes politiques internes à l'empire. L'empire autrichien est-il une << prison des peuples de meme langue, de meme cultures et de meme tradition ont droit a l ...»

Extrait du sommaire : «Les révolutions de 1848. Les causes révolutionnaires et la question nationale. La révolution et son échec. Les avancées politiques depuis 1848 à 1914. Le compromis Austro-hongrois. La cohésion des peuples sous la...»

L'Autriche-Hongrie, prison des peuples?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/12/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Hongrie quant à elle s'est transformée dès 1869 en véritable prison pour les citoyens de langue non- magyare l'égalité devant la loi, le droit d'utiliser ...»

Extrait du sommaire : «Face aux mouvements nationaux, l'Empire est contraint d'emprisonner les peuples dans un cadre rigide pour maintenir son unité et échoue à réformer les institutions du pays pour répondre aux attentes des peuples . A partir de...»

Surveiller et punir en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   10/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « la mise en exergue de grands principes pilier de notre droit penal franc de la loi penale plus severe, etc.) Sous-titre Naissance de la prison, Surveiller et ...»

Extrait du sommaire : «L'enfermement, un moyen de surveiller et de punir. La peine type : l'emprisonnement. L'emprisonnement : une sanction en perpétuelle rénovation. L'adaptation de la peine à l'évolution de la société. Les différents...»

La place des circulaires dans l'administration pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/03/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « dans l'administration pénitentiaire s'inscrit en réalité dans une problématique plus générale qui est celle de la question du droit en prison. ...»

Extrait du sommaire : «Le règne des circulaires dans l'Administration pénitentiaire. L'efficacité des circulaires pour la gestion carcérale. L'utilisation des circulaires pour gérer le quotidien carcéral. Les conséquences du règne...»

Conditions de détention et dignité humaine

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   10/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « En France, ce n'est qu'en 1970 qu'un droit de la prison emerge, droit regissant les conditions de detentions ainsi que le statut juridique du detenu. ...»

Extrait du sommaire : «L'existence d'un droit de la prison pas toujours appliqué . Une amélioration constante du statut juridique des détenus. Une situation réelle à la limite de la dignité humaine. Une évolution souhaitable mais...»

La prison s'est-elle humanisée au XIXème siècle?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   22/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Les delits politiques : les detenus ont droit à un delits de droits communs, le regime est beaucoup plus dur qui evolue vers une prison strictement punitive ...»

Extrait du sommaire : «Le thème de la prison socialisante : modèles du système carcéral. Les influences américaines : le modèle d'Auburn et de Philadelphie. Les influences anglaises : le panoptique de Bentham. Le rôle de la...»

L'abus en droit des sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/06/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « actionnaire de Marseille) a été condamné à dix mois de prison avec sursis pour II/ Les abus sanctionnés par la jurisprudence En droit des sociétés la ...»

Extrait du sommaire : «Les abus réprimés par la loi. Les abus de position dominante. Les abus de biens sociaux. Les abus sanctionnés par la jurisprudence. L'abus de majorité. L'abus de minorité....»

La construction historique du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   21/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « A. Le droit penal du code penal de 1810 1. Le profil du code penal de certaines peines comme l'ablation du point, la marque au fer, la prison perpetuelle, la ...»

Extrait du sommaire : «Le droit pénal antérieur au Code pénal de 1810. L'exclusion de la vengeance privée. Le droit pénal de l'Ancien régime. C. Le droit intermédiaire. Le droit pénal depuis le Code pénal de 1810. Le droit...»

La santé mentale en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La sante mentale en prison La prise en charge de la sante mentale des detenus est assuree par le service public hospitalier depuis le decret nDEG 86-602 du 14 ...»

Extrait du sommaire : «Les services médico-psychologiques régionaux. Les Unités hospitalières spécialement aménagées. Le cas particulier des Unités pour malades difficiles....»