Les motifs du licenciement pour motif personnel

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « En tout état de cause, lorsque la lettre de licenciement de poste en raison d une contestation de principe Retrait du permis de conduire Le retrait du permis ...»

Extrait du sommaire : «Les motifs qui justifient un tel licenciement . Motif réel et sérieux. Illustrations : les principaux motifs de licenciement. Autres motifs. Restrictions au pouvoir de licencier . Nullité du licenciement. Interdiction de porter...»

Les sources normatives du droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/04/2003   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « autres termes, on ne peut éluder la lettre d'un à défaut de toute contestation sur la légalité des de pleine juridiction portant sur le retrait de points ...»

Extrait du sommaire : «Les sources internes du droit fiscal. Les sources constitutionnelles du droit fiscal. Les sources législatives du droit fiscal. Les sources réglementaires . La doctrine administrative. Les sources jurisprudentielles. Les sources...»

Harcèlement au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   25/04/2006   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « ou le délai de l'expertise, cette contestation est portée au contrôle exercé sur le droit de retrait). Elle se voit proposer une lettre de démission. ...»

Extrait du sommaire : «Le Harcèlement professionnel. L'évolution du harcèlement au travail . Le champ d'application du harcèlement. Le harcèlement moral. Définition du harcèlement moral . Comment ça marche ?. Les moyens...»

Les réformes politiques économiques et sociales en Arabie Saoudite depuis 2001

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   26/07/2006   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « du 11 septembre, le prince héritier envoie une lettre au président quant au traitement de cette contestation islamiste, s du secteur privé par le retrait de l ...»

Extrait du sommaire : «Partie I : Le contexte d'émergence des réformes : pressions externes et revendications internes. Des pressions externes sur le régime saoudien. Des revendications internes à l'Arabie saoudite. Partie II : La mise en 'uvre des...»

Faut-il réduire la dette publique ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « taux de croissance reste en retrait, le marche exceptionnel et temporaire", selon la lettre du traite Allemagne notamment, a suscite une contestation des regles ...»

Extrait du sommaire : «Le poids de la dette bloque le potentiel de croissance d'une économie. Théorie. Faits. Acteurs. Mais un déficit budgétaire maitrisé peut aider à sortir de la crise. La théorie keynésienne. La réduction de...»

Le bicaméralisme est-il encore justifié en France ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/08/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « courant d'opinion et obtenir son retrait avant le C'est ainsi que la contestation peut s'organiser. rejoignant en cela la lettre de la Constitution française ...»

Extrait du sommaire : «Vestige d'une tradition de bicaméralisme conservateur, le Sénat a acquis sous la Ve république un rôle essentiel de contre-pouvoir législatif. Aboutissement d'une histoire institutionnelle oscillant entre acceptation et...»

La protection des minoritaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « plus social que juridique, peut souffrir la contestation font l'objet d'un retrait doivent recevoir la gouvernance d'entreprise restent souvent lettre morte ...»

Extrait du sommaire : «De la légitimation de la protection à sa prospérité. Classiquement : la garantie d'un préjudice réparé comme fondement du protectionnisme. Glissement vers un recours aux actions préventives comme renforcement...»

L'offre d'acquisition publique Arcelor/Mittal Steel (2006)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   14/02/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Et, toute contestation portant sur l'equivalent des mesures offre volontaire ou obligatoire, soit une offre de retrait. suite àl'envoi d'une lettre par des ...»

Extrait du sommaire : «Janvier 2006. La désignation de l'autorité compétente dans cette affaire. 27 janvier 2006 : l'OPA de Mittal. L'examen de la proposition par le Conseil d'Administration d'Arcelor. Les inquiétudes quant à la transposition de...»

L'Eglise et la société française depuis 1945

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Malgré tout, cette contestation retrouve toute sa vigueur dans les le pape Paul VI, dans une lettre au Cardinal pas que l'Eglise reste en retrait du mouvement ...»

Extrait du sommaire : «De 1945 au début des années 1960 : une Eglise encore triomphante mais fragilisée . L'Eglise : une partie du paysage social, malgré un recul perceptible. Des tentatives d'adaptation de l'Eglise aux changements de la...»

La jurisprudence constitutionnelle

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « l'un d'entre eux a adresse une lettre au Conseil La solution est la meme, que le "retrait" du parlementaire qui PACS" ont fait l'objet d'une contestation de la ...»

Extrait du sommaire : «La jurisprudence constitutionnelle du Conseil constitutionnel. Mécanismes de contrôle et hiérarchie des normes. Droit constitutionnel institutionnel. Droit constitutionnel des droits et libertés fondamentaux. La Jurisprudence...»

La banalisation du livret A par la commission européenne

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   16/06/2008   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « En effet aucune operation de retrait ne peut par par l'augmentation des echanges qui a permis sans aucun par la crise economique qui peut conduire les menages ...»

Extrait du sommaire : «Une généralisation conforme aux contextes actuels, mais non sans conséquence. Retour sur la mise en place de la réforme du livret A . La monnaie et le financement de l'économie aperçu théorique et faits...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « du 8 janvier 1993 n 92-22 qui a permis la création droit de visite des grands parents ; - contestation sur l le TGI dans le but d'obtenir le retrait de cet ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»

La Guerre Froide dans le Cinéma

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « ils doivent donc suivent à la lettre les conseils qu lorsque le dirigeant hongrois reclame le retrait des troupes aussi faire face à la contestation : en 1963 ...»

Extrait du sommaire : «La guerre froide. Contexte et début de la guerre froide. Guerre idéologique entre deux blocs. Les arts et le cinéma, moyen de propagande. Les arts comme moyen de propagande dans l'Histoire. Littérature et peinture pendant la...»

Le suicide et les tentatives de suicide

Sciences & technologies   |   Médecine   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « elle peut etre le moyen de contestation d'une la perte d'espoir, les ruminations mentales, le retrait social et le Le fait de laisser une lettre d'adieu a ete ...»

Extrait du sommaire : «Suicide dans l'histoire . Société, religion et suicide . Société et suicide . Religion et suicide. Définitions et terminologies . Causes et théories du suicide . Epidémiologie du suicide et des conduites...»

La CNIL

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   27/03/2006   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « loi du 6 août 2004 a aussi permis la création d Cette lettre indique la fin de la procédure administrative En cas de contestation, la charge de la preuve du ...»

Extrait du sommaire : «Une institution originale. Composition, organisation et fonctionnement. Une nature juridique complexe. Les missions de la CNIL. La procédure de vérification des fichiers. la CNIL et le citoyen....»

L'Intérêt Général dans l'administration française: étude d'un système de valeurs

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   12/01/2008   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Rien n'a permis de le conclure particuliers, la production du bureau, la facilite à conduire le changement je suis sociologue, ecrit-il dans une lettre de 1920 ...»

Extrait du sommaire : «Administration et rationalité : l'homo administrativus, entre homo economicus et homo sociologicus. Les insuffisances d'une approche microéconomique de l'administration. Les apports d'une psycho-sociologie de...»