L'agent commercial : les collaborateurs de l'agence immobilière

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Exposé   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Celle-ci, établie sur un modèle remis par les source importante de confusion entre les statuts de salariés individuelle qu'à travers une société qui peut ...»

Extrait du sommaire : «Leur place dans l'entreprise. Les conditions imposées par la loi pour l'emploi des négociateurs. La qualification statutaire du collaborateur: salarié ou indépendant ?. Quelles distinctions essentielles ?. Des défauts...»

Statuts de SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports dans l'acte de la societe feront preceder Les statuts sont exoneres du droit de timbre, d ...»

Extrait du sommaire : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports de biens communs par un époux, l´acte constitutif. Statuts. Les soussignés . Article 1 - Forme. Article 2 - Objet. Article 3 - Dénomination...»

La laïcité et l'école

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   09/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Le modèle républicain face l Islam radical Depuis enseignement agricole ou d autres statuts, peuvent s signifiait la séparation de la société civile et de ...»

Extrait du sommaire : «1880-1914 : l'affirmation de l'école laïque. 1880-1905 : une querelle franco-française. 1905-1914 : loi de Séparation et la mutation de la laïcité. 1914 -1959 : la reconquête cléricale. La paix...»

La mémoire des victimes de la guerre civile espagnole en Andalousie depuis la Transition démocratique : l'histoire d'une histoire qui ne passe pas

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   200 pages
Extrait du document : « eu égard à la forte spéculation immobilière qui a but d'apaiser les tensions prégnantes au sein de la société civile. en a donc fait un modèle à la ...»

Extrait du sommaire : «Mémoire officielle contre mémoire officieuse . Répression et mémoire : analyse préalable . Le combat mémoriel des deux Espagne . Un « pacte de silence » : 1975-2000? . Amnésie et/ou amnistie : novembre...»

Le régime actuel des SCPI est-il performant ?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « Les risques en cas de crise immobilière du marché de l qui a ete fixe par ses statuts, la SCPI un systeme performant L'objet d'une societe civile de placement ...»

Extrait du sommaire : «Le régime actuel des Sociétés Civiles de Placement Immobilier est un système performant. La réglementation actuelle des SCPI. Les deux grandes catégories de SCPI. Les SCPI fiscales. La constitution des SCPI. Le...»

Comparer les SICAV et les FCP juridiquement et fiscalement

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « que le reglement du fonds ou les statuts de la dans la redaction de ces documents, un modele type etant de la responsabilite civile de la societe de gestion du ...»

Extrait du sommaire : «Le concept unitaire d'OPCVM : les règles communes aux SICAV et FCP. D'une lente gestation législative à un rapprochement de la situation juridique des SICAV et FCP. Constitution des SICAV et FCP. Fonctionnement des SICAV et FCP : un...»

L'évaluation des risques dans les Relations Internationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   13/05/2003   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « autres représentants de la société civile contribuent aujourd se partagent entre deux statuts : privé et penser conditionnée par le modèle américain, et ...»

Extrait du sommaire : «Le théâtre de la concurrence : les acteurs et leur rôle. Les échanges économiques et financiers mondiaux . Le Contrôle Idéologique . L'Avancée Technologique . Les nouvelles tendances en marge de cette mise en...»

Les confréries dans le royaume de France et en Italie à la fin du Moyen Age

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   16/06/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « Age, il n'existe pas de « modèle de cour hommes d'église constituent des exemples pour la société. aux tavernes, tandis que les statuts des confréries de ...»

Extrait du sommaire : «La confrérie : des solidarités salvatrices à l´éveil de la conscience chrétienne. Des activités caritatives qui ne demeurent pas étrangères à la cité. Une volonté d´'uvrer...»

Le procès de constitutionnalité ou procès constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « matiere traitee et non aux statuts particuliers des France etait calquee sur le modele italien, deux CE 1998 Societe immobiliere [] de Boltzeim : Le Conseil ...»

Extrait du sommaire : «Les règles applicables au procès de constitutionnalité. L'existence et le rang normatif de règles spécifiques. L'applicabilité des normes internationales et européennes et particulièrement la CEDH. La...»

1945-1949 : Bilan et reconstruction : une paix américaine

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   22/07/2002   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « des conséquences moins graves pour l'économie et la société. de Vichy en France, le modèle soviétique. internationale du Commerce) mais ses statuts n'ont ...»

Extrait du sommaire : «L'affaiblissement de l'Europe. Des lendemains difficiles. Bretton-Woods, l'inflation et les politiques monétaires. Les nouvelles tendances des politiques économiques. Un nouveau rôle pour l'Etat. Le plan Marshall et l'ouverture...»