L'éthique dans l'entreprise

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   22/01/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « un autre sur des criteres | | | d'appreciation personnelle. clients et fournisseurs >>, et la note = pour la communiquent pas sur la responsabilite ethique ou ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'éthique ?. Définition générale. L'arrivée de l'éthique en Économie. Que faut-il entendre par management éthique ?. Le recrutement du personnel. Le suivi du personnel au sein de l'entreprise. La...»

La responsabilité des dirigeants sociaux : évolution du cadre juridique et jurisprudence

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « détachable de ses fonctions pouvant engager sa responsabilité personnelle ». d être levé et la responsabilité du dirigeant nº223, p.13 s. note S. Messai ...»

Extrait du sommaire : «Une responsabilité encadrée. L'encadrement de la responsabilité des dirigeants sociaux. L'effacement de la responsabilité des dirigeants sociaux. Une responsabilité contestée. Des sanctions excessives. Une...»

La question de la mobilité internationale au sein des multinationales : Opérationnalisation et enjeux stratégiques

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   22/02/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « L'objet de cette note de synthèse est d mais aussi une idée de sa vie personnelle afin de Le concept de responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), est ...»

Extrait du sommaire : «L'opérationnalisation de la mobilité internationale des salaires . Le processus en amont de la mobilité internationale. La Nécessité de suivre l'activité des salariés expatriés. Les nouvelles formes...»

Les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) et l'exécution du contrat de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   05/10/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « le client, ce qui modifiera la note que lui d'une vie ; les NTIC : effet pervers et responsabilite sociale ? les incidents de la vie personnelle en particulier ...»

Extrait du sommaire : «Le recrutement. Présentation des nouveaux moyens de recrutement. L'évolution du cadre légal. Les NTIC rendent floue la notion de temps de travail et temps de repos. La remise en cause du droit au vrai repos. La difficulté de...»

L'économie peut-elle être solidaire ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   17/10/2006   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Comme noté précédemment, l'économie solidaire n'existe des valeurs de liberté personnelle et de SALMON Anne [2003] « Responsabilité sociale et éthique ...»

Extrait du sommaire : «L'économie de marché est-elle susceptible de s'inscrire dans une logique solidaire ? . Comment se sont développées les relations capitalisme-solidarité jusqu'à aujourd'hui ?. Qu'est-ce qui fait que le capitalisme et...»

La faute du dirigeant détachable de ses fonctions

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/04/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « V. note sous Cass. civ. V, n 299 : La responsabilité sociale est la règle, tandis que la responsabilité personnelle des dirigeants est l'exception. ...»

Extrait du sommaire : «Les difficultés liées à la caractérisation de la faute détachable . Un imbroglio jurisprudentiel . Les prémisses d'une définition . La persistance de nombreuses interrogations . Une définition non limitative...»

Usage des outils de communication et inviolabilité des libertés

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   22/06/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de nuire à l employeur pour engager la responsabilité pécuniaire du pou des actes de sa vie personnelle », Dr. soc. AUBERT-MONPEYSSEN Th., Note sous Cass. ...»

Extrait du sommaire : «La validité du licenciement . Ne pas généraliser les obligations particulières et ne pas multiplier les devoirs professionnels du salarié. Quelques illustrations jurisprudentielles....»

Les personnes physiques susceptibles d'engager la responsabilité pénale des personnes morales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « quant à la responsabilité pénale personnelle des dirigeants JC PLANQUE, p.255 ^Voir note sous Cass. de pouvoirs en matière de responsabilité pénale du ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de mise en ouvre de la responsabilité pénale de la personne morale. La détermination de la personne physique pénalement responsable. La commission de l'infraction. Le mécanisme de mise en 'uvre de la...»

Synthèse personnelle trimestrielle

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   10/06/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « au-delà de la note, j'ai influences sociales, l'histoire personnelle, le cadre vertueux (conception optimiste ~> autonomie ~> creativite ~> responsabilite). ...»

Extrait du sommaire : «La réflexion éthique et l'ouverture culturelle. L'initiative et l'entrepreneurship. La démarche collaborative et l'esprit d'équipe. La maîtrise de soi et des relations interpersonnelles. La communication managériale. ...»

L'abus de biens sociaux

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   25/10/2006   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « action ut singuli de l'action sociale de la sous peine de voir sa responsabilité personnelle pénale engagée en charge par l'entreprise une note de restaurant ...»

Extrait du sommaire : «Eléments constitutifs du délit d’abus de biens sociaux. L’élément matériel. L’élément moral du délit d’abus de biens sociaux. Processus de révélation des abus de biens sociaux. La...»

La faute détachable

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « D'une part, toute infraction penale est susceptible d'entrainer la responsabilite civile personnelle du dirigeant II. 12504, note JR, RTD Com. 1962. ...»

Extrait du sommaire : «Une caractérisation difficile de la faute séparable des fonctions du dirigeant social. Une absence de définition jurisprudentielle de la faute détachable favorable à l'irresponsabilité du dirigeant. Vers la restauration...»

L'intégration de la parentalité dans les politiques de ressources humaines : un défi à relever

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   28/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « dans le sens d'une responsabilité sociale, ce qui de plus en plus dans la sphère personnelle des salariés à disposition de supports écrits (note de service ...»

Extrait du sommaire : «Une question s'inscrivant dans les problématiques sociales et économiques contemporaines. Une demande croissante traduisant une transformation du rapport des salariés à l'entreprise . La conciliation : un outil de lutte pour...»

Droit syndical et responsabilité pénale

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/01/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « 2000 dans lequel la Chambre Sociale énonce clairement Comme le note Jean-François Amadieu « il faut d cas dans lesquels la responsabilité personnelle d'un ...»

Extrait du sommaire : «Les comportements pénalement répréhensibles à l'égard des organisations syndicales et de leurs membres. L'entrave à l'exercice du droit syndical fréquent en milieu professionnel. Le traitement de la discrimination...»

La réglementation des correspondances sur le lieu de travail : le règlement intérieur et charte informatique

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   19/06/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « C est la responsabilité du salarié qui a usurpé les codes ANTONMATEI P.-H, « NTIC et vie personnelle au travail », Dr. soc CORRIGNAN-CARSIN, Note sous Cass ...»

Extrait du sommaire : «Le règlement intérieur et sa vocation normative des TIC . La charte informatique, un moyen préventif d'une utilisation raisonnable de l'outil informatique ....»

La coexistence du pouvoir patronal et des libertés du salarié en matière de correspondances : principe de proportionnalité

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   14/06/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « ou bien l engagement de la responsabilité du salarié CORRIGNAN-CARSIN, Note sous Cass WAQUET Ph., « Vie personnelle et vie professionnelle du salarié », Cah ...»

Extrait du sommaire : «L'application du principe de proportionnalité . L'article 145 du NCPC : la voie judiciaire ouverte à l'employeur ....»

Leadership et management : le parcours de Carlos Ghosn chez Nissan (2005)

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « La responsabilite sociale du chef d travaillent chacun à leur niveau de responsabilite et avec Note personnelle Durant la realisation de cet expose, nous avons ...»

Extrait du sommaire : «Le leadership (personnalité du manager). Les caractéristiques humaines du leader. Les styles de leadership. Développement du leadership (aspect humain, ressource humaine). Comment exerce-t-on le leadership ?. Le...»

Comment la formation est-elle utilisée pour le développement des compétences dans le secteur de la communication ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « index..), les informations élaborées (note de synthèse l'importance de la responsabilité sociale et la allant d'une incapacité personnelle à briser les ...»

Extrait du sommaire : «Le secteur de la communication, enjeux et perspectives . Définition, particularités et évolutions du secteur. La communication, au centre des la spatialisation et de la métropolisation. La gestion des compétences, enjeu...»

L'information

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « L'information, objet de competition personnelle Selon Jardillier a son niveau de responsabilite, une certaine arrive, longtemps apres la note >> 3-Surabondance ...»

Extrait du sommaire : «Définition globale de l'information et des différents types d'information. Définitions . L'information peut avoir diverses significations . L'information est un outil de communication . Il y a 4 sortes d'informations dans une...»

Les pratiques professionnelles d'assistante sociale dans un Centre Médico Psycho Pédagogique

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   07/05/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « au bout de ce travail (pas de note sociale dans le a concilier l'exercice de la responsabilite parentale et l dans les moments de transition personnelle en lien ...»

Extrait du sommaire : «Le C.M.P.P : un établissement médico-social au c'ur d'un large réseau partenarial. L'assistante de service social : membre d'une équipe pluridisciplinaire. L'assistante sociale travaille avec un réseau partenarial dense. Mes...»

Importance du mécénat et controverse qu'il soulève

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « est une implication directe et personnelle de l incertain des fonds publics, on note une tendance secteur privé d'assumer une certaine responsabilité sociale. ...»

Extrait du sommaire : «Le mécénat : définition, domaine d'intervention. Définition. Les différentes formes de mécénat. Le rôle du mécénat privé et public dans la culture . Origine du mécénat. Le...»

Droit des entreprises en difficulté : L'article L 122 -12 est il applicable aux salariés licenciés dans le cadre d'un plan de cession arrêté par le tribunal de commerce ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « l'arrêt de la chambre sociale de la autorisation commet une faute pouvant engager sa responsabilité personnelle ». Dontenwille et note Couturier et Prétot. ...»

Extrait du sommaire : «Applicabilité de principe de L 122-12 alinéa 2 en cas de cession d'une entreprise en difficulté. Transfert de plein droit retenu par la jurisprudence. Une solution inspirée de la position communautaire. Les spécificités...»

La liberté d'expression des bloggers face au droit

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   03/01/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Et selon la note « La publication de log, il s'agit d'une page personnelle interactive, invitant Sur le plan de la responsabilité pénale, un salarié a le ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité pénale du blogger. La diffamation et l'injure. La provocation. La responsabilité civile du blogger. Dans le secteur privé. Dans la fonction publique....»

La responsabilité parentale : Vers une responsabilité pour autrui en droit pénal ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   22/12/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « penale comme une responsabilite individuelle et personnelle. la faute et la responsabilite de chacun Une perspective internationale >>, La note de veille nDEG63 ...»

Extrait du sommaire : «Une influence relative du droit civil sur le droit pénal. L'inexistence d'un régime de responsabilité pour autrui en droit pénal. L'influence certaine du droit civil sur le droit pénal. Une volonté de responsabiliser et...»

L'absence de personnalité morale en droit des sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/07/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « On note l'importance de cette ratification elle ne pourrait prétendre à une existence sociale. la même occasion la responsabilité personnelle des fondateurs ...»

Extrait du sommaire : «Application du consensualisme: des sociétés purement contractuelles non immatriculées . La société en participation : une renonciation délibérée à la personnalité morale . La...»

La responsabilité de l'agent d'exécution en droit public et en droit privé: vers un alignement des régimes de responsabilité du préposé et de l'agent public ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   03/07/2008   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « d'arrets de la Chambre sociale, de 1989 le Tribunal des Conflits avait note, dans son nature à engager leur responsabilite personnelle >> aux fonctionnaires qu ...»

Extrait du sommaire : «La construction parallele de deux regimes de responsabilité de l'agent d'execution . La responsabilité limitée de l'agent public . Les incertitudes liées à la responsabilité du préposé avant l'arrêt...»

Les promesses électorales engagent-elles la responsabilité des hommes politiques ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   26/03/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de la dépossession qui n'engage la responsabilité du dirigeant les autres de sa contribution personnelle au bien on n'a pas suffisamment noté que Machiavel l ...»

Extrait du sommaire : «Ce qui engage la responsabilité de l'homme politique, c'est d'avoir menti. La promesse entraîne l'obligation. La promesse marque l'écart nécessaire entre élu et électeurs . La promesse électorale, support...»

Le bien-être en entreprise

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   20/07/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « L'equilibre entre vie personnelle et vie professionnelle, ou C'est ainsi que l'on note un nombre Les idealistes, qui pronent la responsabilite de l'Entreprise ...»

Extrait du sommaire : «Le mal-être au travail : une réalité. Les 5 clés du bien-être au travail. Une responsabilité Sociologique. Le rôle de l'entreprise. L'entreprise d'aujourd'hui en pleine évolution. Les expressions du...»

L'homme performant: enjeux et limites

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   07/02/2003   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « faibles d'un individu en lui attribuant une note globale. nous gène quand nous devons prendre la responsabilité de juger la valeur personnelle d'un ...»

Extrait du sommaire : «HISTORIQUE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES : LES SOURCES DE LA PERFORMANCE SELON LES EPOQUES. L'EFFICACITE PAR L'ORGANISATION. L'EFFICACITE PAR LA STRATEGIE. L'EFFICACITE PAR LES HOMMES. LES MOYENS DE LA PERFORMANCE AUJOURD'HUI. LES...»

L'obligation de loyauté du dirigeant

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « est susceptible d'engager sa responsabilité personnelle envers les juges introduiront de nouveaux cas de responsabilité sur ce Note LIENHARD, D.2004, p 1599 ...»

Extrait du sommaire : «L'obligation de loyauté en droit français. Le débiteur de l'obligation. Le fondement de l'obligation. L'obligation de loyauté en droit anglais. Le débiteur de l'obligation. Le fondement de...»

La limitation du droit de grève dans les services publics

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   03/11/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « restrictions, afin de ne pas voir leur responsabilité engagée mêmes que ceux d'une réquisition personnelle mais le F.), RD publ.1950 p.702 ; note GERVAIS (A ...»

Extrait du sommaire : «L'affirmation d'un principe prétorien . Les conséquences de l'absence de loi générale . Les conditions de la limitation . L'autorité compétente pour limiter la grève . La compétence du chef de...»