Les caractères de la procédure

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   30/11/2006   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « pas une formalité substantielle et une atteinte caractérisée aux pas les services d'un technicien du droit. Mais la plaidoirie qui a été longtemps l'acte ...»

Extrait du sommaire : «La publicité de la procédure,une exigence démocratique essentielle.. L´affirmation du principe.. L´existence de dérogations à la publicité.. Oralité et ecriture,une association respectueuse des droits de...»

La parole de l'enfant dans le procès pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   03/12/2007   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « France, pays latin, est un pays de droit ecrit, par L'atteinte portee par l'abus ne s'arrete pas ressources de la criminologie pour leur plaidoirie et inciter ...»

Extrait du sommaire : «La sublimation de la parole et de la place de l'enfant dans le procès pénal. La valeur judiciaire et clinique de la parole de l'enfant. La place d'une défense de la parole de l'enfant. L'art subtil du recueil de la parole de...»

Le syndrome de l'affaire d'outreau

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   25/06/2008   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « scandale que pourrait occasionner la plaidoirie publique de quand cette reproduction porte gravement atteinte à sa est progressivement tout le droit franc,ais ...»

Extrait du sommaire : «La Justice trompée par ses propres institutions. Les défaillances dans la mission des magistrats. Les défaillances dans l'administration de la preuve. Des dysfonctionnements lourds de conséquences. L'influence des...»

L'homme dans la dictature

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/06/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « que pour soutenir l'interet ou l'image du pouvoir a condition qu'elle << ne porte pas atteinte àl'Islam principes democratiques : l'Etat de droit, les libertes ...»

Extrait du sommaire : «La dictature : champ d'affrontement avec l'Homme. L'Homme et la dictature à travers l'Histoire. La conception occidentale de l'Homme dans la dictature. La dictature : une vision de l'Homme à géométrie variable. Les illustrations...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « pour cela qu'il soit porté atteinte aux règles d'autre part nous montrerons l'évolution de ce droit. est, selon [36]Ghasarian,^ « le principe gouvernant de ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»