Le divorce et la séparation de corps

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Fiche   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Des causes identiques; Deux procédures très proches. Les conséquences de la séparation: Les effets des deux procédures; Des conversions possibles. Le divorce ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de la séparation. Des causes identiques. Deux procédures très proches. Les conséquences de la séparation. Les effets des deux procédures. Des conversions possibles....»

Droit commercial: banque, effets de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « CC et 11 NCPC dans les procedures civiles ou necessite par le traitement informatique des effets de commerce ais, les engagements doivent etre causes pour etre ...»

Extrait du sommaire : «Les structures bancaires. L'organisation de la profession. La réglementation de l'activité. Les opérations de banque. Le banquier dispensateur de crédit. Les instruments de mobilisation des créances et des cr...»

Droit du commerce international

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « a la forme : loi du lieu de realisation de l'acte * aux effets de l de LJ et certains RJ S: 4 : Le critere lie aux causes d'ouverture Procedures fondees sur l ...»

Extrait du sommaire : «Le règlement des différents commerciaux internationaux. La détermination du juge étatique compétent. L'arbitrage international. Le contrat international. Les obligations contractuelles. La Convention de La Haye du 15 juin...»

Procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « art 546 NCPC) Section 3 : Les procédures sur incidents art 470, 781 et 910 NCPC) Effets : * suppression de à statuer sur son affaire Causes déterminées par ...»

Extrait du sommaire : «Le Droit au Juge. L'action en justice . La recevabilité et la régularité de la demande. Les aides à l'accès au juge. La compétence. Les règles légales de compétence. Les sanctions des règles de...»

La Terreur

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   02/05/2006   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « sanguinaire dont on ne recherche les causes qu'à leur discours un mécanisme aux effets pervers qui Cette loi d'accélération des procédures judiciaires est ...»

Extrait du sommaire : «Prolongements du « fédéralisme » . La « théorie des circonstances » . Une période sujette à interprétations diverses . La radicalisation du discours . Les rouages de la Terreur . La Terreur à...»