L'influence du discours de Bayeux sur les constitutions de 1946 et 1958
Extrait du sommaire : «Le discours de Bayeux a peu d'influence sur la constitution du 27 octobre 1946 : dans l'immédiat après-Vichy, ce discours prophétique est en décalage avec la classe politique et l'opinion publique. Le discours de Bayeux joue un...»
Le Président de la République française est-il irresponsable?
Extrait du sommaire : «L'irresponsabilité politique présidentielle. L'irresponsabilité politique présidentielle. L'irresponsabilité pénale. Une responsabilité inadaptée à l'évolution du régime. La tendance...»
La responsabilité gouvernementale sous la Vème République
Extrait du sommaire : «Le gouvernement, un organe collégial, solidaire et hiérarchisé . La formation du gouvernement . Le gouvernement, un organe collégial et solidaire . La responsabilité du gouvernement . L'engagement de la...»
La hiérarchie des actes administratifs
Extrait du sommaire : «Le principe du respect des droits acquis est la base de cette hiérarchie. Les actes réglementaires sont hiérarchisés en fonction des autorités qui les ont édictés et des formes dans lesquelles ils ont été...»
La responsabilité des gouvernants
Extrait du sommaire : «La responsabilité collective du gouvernement. La responsabilité devant le Président en période de non-cohabitation. La responsabilité devant le Parlement. La responsabilité individuelle des membres du...»
La loi constitutionnelle du 3 juin 1958
Extrait du sommaire : «La loi constitutionnelle du 3 juin 1958, témoin de la continuité républicaine. L'échec patent de la IVe République. De la légitimité, ou comment une pirouette prend force juridique. Ou innovation et réaction...»
La Constitution de 1958
Extrait du sommaire : «De la souveraineté . Le président de la République . Le gouvernement . Le parlement . Des rapports entre le gouvernement et le parlement . Des traités et des accords internationaux . Le Conseil...»
L'Administration et son droit
Extrait du sommaire : «La puissance publique . Le principe de juridicité . La Constitution. Les normes internationales. Les lois. Les principes généraux du droit. Les règlements....»
Les régimes politiques arabes (M. Flory, B. Korany, R. Mantran, M. Camau, P. Agate)
Extrait du sommaire : «Politique et societe dans le monde arabe. Religion et société musulmane. Dynamique politique : l'évolution historique. Un système politique arabo-musulman ?. Régimes arabes et environnement international. La Nation dans tous...»
Les partis communistes français et italien face à la construction européenne (1945-1990)
Extrait du sommaire : «1945-1963 : le temps du refus. Des partis puissants et légitimés par la seconde guerre mondiale. Le temps de la guerre froide. La reconnaissance du Marché Commun. Le Marché Commun : le combattre ou l'utiliser ?. L'évolution...»
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