Les contrats locaux de sécurité

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   26/11/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « transports en commun, les clients d'un centre commercial convient donc d'organiser un partenariat actif et Le contrat local de sécurité constitue l'outil ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi un contrat local de sécurité? . Qui le signe? . Comment est-il élaboré? . Que contient-il? . De quels moyens dispose-t-on? ....»

Droit des contrats et marchés publics

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « qui est aussi un contrat de partenariat Le titulaire et limites prevues par les clauses du contrat qui ont bail de droit prive * le bail commercial * le fonds ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux généraux. L'identification des contrats publics. L'usage des contrats publics. Les éléments d'un régime juridique des contrats publics. Les contrats spéciaux. Les marchés publics. Les conventions de...»

Les unités commerciales physiques

Entreprises & gestion   |   Achats   |   Fiche   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « defini par contrat et faisant de reglementer | | | | | l'urbanisme | | | | | Implantation |commercial****. qu'un| | | | | partenariat de ...»

Extrait du sommaire : «L'appareil commercial français. Les différentes fonctions. Méthodes de vente. Les contraintes légales....»

Comparaison entre le droit communautaire des marchés publics et le CMP de 2006

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « a caractere autre qu'industriel et commercial, des collectivites montages locatifs, contrats de partenariat), regis par ne suffit pas qu'un contrat, par lequel ...»

Extrait du sommaire : «Une intégration plus complète du droit communautaire de la commande publique. Les défauts de transposition persistants et les particularités du Code des marchés publics français....»

Jurisprudence de droit administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   29/05/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « être qualifiées d'abusives au sens du droit commercial. du 17 juin 2004 : création des contrats de partenariat. Si ce type de contrat est au final plus ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir administratif, un pouvoir public . La théorie du service public. Les établissements publics. L'administration publique soumise au droit. L'indépendance de l'Administration par rapport au juge judiciaire. Les juridictions...»

Les relations germano-russes

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   09/03/2005   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « l'URSS, et la RFA le premier partenaire commercial hors-CAEM a repris à son compte un contrat de l 3. Un partenariat stratégique avec l'Union européenne À ...»

Extrait du sommaire : «Des relations traditionnellement fortes mais ambiguës. . Des relations anciennes et importantes. . Les premières tensions. . Des relations ambiguës. . Les bouleversements de la fin des 80's aboutit á un renforcement des relations...»

"La nouvelle Guerre froide : le monde après le Kosovo" de G. Achcar (1999)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   31/01/2004   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et faire naître un « partenariat stratégique » entre de s'assurer de leurs leaderships politique et commercial. pour un nouveau contrat transatlantique, G ...»

Extrait du sommaire : «Analyse des relations internationales à la fin de la Guerre froide et l'amorce d' une « nouvelle Guerre froide » . Réémergence d'une bipolarité, inégale pour l'instant. Rafraîchissement unilatéral des...»

Aménager les territoires de la France

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Fiche   |   09/05/2006   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Dans une volonté de partenariat renforcé entre et à une charte validée par un contrat avec l à part entière avec équipements, centre commercial, zones d ...»

Extrait du sommaire : «L'Etat aux commandes de l'aménagement . Dans un premier temps : corriger les grands déséquilibres. Dans un second temps : secourir les territoires en crise. L'Etat aujourd'hui : orchestrer les actions d'aménagement. De nouveaux...»

Dossier : la fin du pétrole

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   03/01/2006   |   fr   |   .doc   |   83 pages
Extrait du document : « Depuis les années 1970 et la nationalisation des moyens de production de pétrole brut, la vente de brut s'opère soit d'Etat à Etat, soit par contrat d'Etat ...»

Extrait du sommaire : «Le pétrole. Le pétrole qu'est-ce que c'est ?. Géopolitique et organisation. Peak Oil. Les énergies alternatives. Généralités. Les énergies alternatives. Les limites. L'après pétrole á quoi...»