Les différents types de preuves

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   24/11/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le serment supplétoire. Les différents types de preuves Introduction Prouver, c'est « faire reconnaître en justice la vérité d'une allégation par ...»

Extrait du sommaire : «Les types de preuve « parfaits », en principe acceptables en toute matière et liant le juge. La preuve littérale ou preuve par écrit. L'aveu judiciaire. Les présomptions irréfragables. Le serment...»

Les droits subjectifs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de preuve; L'admissibilité des moyens de preuve. Les droits subjectifs Les différents types de droits Sauf les présomptions légales dispensent de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de droits subjectifs. Les droits patrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux. Les droits mixtes: les droits intellectuels. La preuve des droits subjectifs. La charge de la preuve. Les différents moyens de...»

Définition et présentation des principes généraux relatifs à la procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « constatation des infractions, au rassemblement des preuves, ainsi qu Les différents types de procédure : La procédure accusatoire : Généralement publique ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de procédure. La procédure accusatoire. La procédure inquisitoire. Le système mixte français. Les principes généraux relatifs à l'organisation judiciaire. Le principe du double...»

L'essor du E-Tourisme

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Fiche   |   04/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « 2) L'Offre Nous pouvons relever differents types d'acteurs touristiques : * Tours Operators un nouveau mode de distribution et a pu faire ses preuves de par ...»

Extrait du sommaire : «Tendances générales. Les tendances sociologiques et économiques du marché. Le comportement du consommateur touriste ne cesse d'évoluer . La consommation touristique en France . Analyse de l'Offre et de la Demande. La...»

Le FMI aujourd'hui

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   02/02/2000   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « à adopter des politiques qui ont fait leurs preuves pour d à cet égard de plusieurs instruments spécifiquement adaptés aux différents types de problèmes ...»

Extrait du sommaire : «Présentation. Activités....»

S'alimenter - pratique sociale

Société & moeurs   |   Alimentation   |   Fiche   |   19/01/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Le croisement de ces différents types de données permet d'objectiver les mutations des La sociologie de l'alimentation a donc fait ses preuves en matière de ...»

Extrait du sommaire : «Jean-Vincent PFIRSCH, La saveur des société : Sociologie des goûts alimentaires en France et en Allemagne, PUR, 1997. Perspective théorique. Méthodologie de J.V. Pfirsch. Résultats. Jean-Pierre POULAIN, Sociologies de...»

Les juridictions civiles et pénales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   22/02/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « des juridictions de jugements en fonction des différents types. Types d'infractions pouvant donner lieu à dans la mesure où les preuves sont apportées ...»

Extrait du sommaire : «Les juridictions pénales. La classification des infractions selon leur gravité. Les contraventions . Les délits . Les crimes . Les juridictions civiles. Le Tribunal de Grande Instance. Le Tribunal d'Instance. Une juridiction...»

Le management participatif

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche   |   21/12/2003   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « de chacun .Enquête .Compréhension Par ailleurs, 4 types de managers On leur propose 5 rôles différents et c les grandes organisations et a fait ses preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Le management selon G. Mitrani et P. Goguelin . Une conception française bloquée sur ses idées . Pour une évolution dans les conceptions . Les principaux types de management déjà proposées . Le...»

Le principe de précaution

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Mondiale du Commerce en distingue 2 types: les barrieres protectionnisme, elles se voient à differents niveaux : notamment n'a pas besoin de preuves empiriques ...»

Extrait du sommaire : «Derrière le principe de précaution, ne se cache-t-il pas un certain protectionnisme?. Ainsi on peut se demander si le principe de précaution ne cache- t-il pas un protectionnisme?. Qu'est ce qui justifie ce protectionnisme et qui...»

La névrose obsessionnelle

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Fiche   |   10/04/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « second temps nous étudierons les différents traitements possibles Il en existe de 3 types : - obsession impulsive produit de ces additions des preuves par 9 ...»

Extrait du sommaire : «La névrose obsessionnelle et ses symptômes. Définition . Symptômes obsessions, compulsions, rituels . Les traitements. Les psychothérapies . Les chimiothérapies. Exemple de névrose obsessionnelle....»