Fiches de révision en procédure pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   11/01/2003   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « DU POURVOI EN CASSATION COMMUNES AUX DIFFERENTS DEMANDEURS. Fiches de révision en procédure ensemble de règles de droit pénal et procédure pénale, qui ...»

Extrait du sommaire : «LA CONSTITUTION . Le Président de la République. Membres du gouvernement. Rôle du gouvernement dans la procédure pénale. Rôle du Parlement dans la procédure pénale. Le principe d'égalité devant...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « permet aux lecteurs d'utiliser ces fiches dans un rendent indispensables pour aborder une révision rapide de l admise qu'en cas de procédure de redressement ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»

Synthèse de procédure pénale pour la préparation au CRFPA

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « Le cadre du procès pénal; Le jugement. Fiches de procédure La procédure se fait en 2 temps cas échéant, la chambre criminelle s'institue Cour de révision. ...»

Extrait du sommaire : «Les principes directeurs de la procédure pénale. Les sources de la procédure pénale. Le droit à un procès équitable. La théorie des preuves. La charge de la preuve. L'administration de la...»

Fiches de droit administratif général

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : «Fiches de droit administratif général Présentation du Demir : dérogation à la procédure contradictoire en qu existaient des clauses de révision des prix ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du droit administratif. L'organisation administrative française. Les sources constitutionnelles du droit administratif. Les sources communautaires et conventionnelles. Les principes généraux du droit. Les sources...»

Droits des obligations : 22 fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Fiche   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   82 pages
Extrait du document : « L'interprétation du contrat; La révision du contrat. L Droits des obligations : 22 fiches Fiche 1 : La de la loi (en matière de procédure collective, clause ...»

Extrait du sommaire : «Les classifications des contrats. Lesn classifications des contrats d'après le Code civil. Les classifications sous-entendues par le Code civil. Les classifications apparues postérieurement au Code civil. La théorie de l'autonomie de...»

Droit de la concurrence

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Le conseil de la concurrence; La procédure en droit Cette étude, rédigée sous forme de fiches, est dans un outil indispensable pour la révision de cet ...»

Extrait du sommaire : «La liberté de la concurrence, fondement du droit de la concurrence. La nature de l'action en concurrence déloyale. Les domaines voisins de l'action en concurrence déloyale. Les objectifs du droit de la concurrence. La protection des...»

Biographies des personnalités politiques de 1789 à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   150 pages
Extrait du document : «Révolution et Empire: Babeuf François-Noël dit Gracchus (1760 - 1797); Bailly Jean Sylvain (1736 - 1793); Barnave Antoine Pierre ...»

Extrait du sommaire : «Révolution et Empire. Babeuf François-Noël dit Gracchus (1760 - 1797) . Bailly Jean Sylvain (1736 - 1793) . Barnave Antoine Pierre Joseph Marie (1761 - 1793) . Barras Paul de (1755 - 1829). Billaud-Varenne Jean-Nicolas (1756 -...»