Présentation de la société anonyme

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   01/05/2002   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « cours de la vie sociale ou premiers des fautes engageant la responsabilité personnelle du président 1983.803 note Sibon) ; - Les négligences consistant à ...»

Extrait du sommaire : «La société anonyme: présentation . Conseil d'administration. Directoire et conseil de surveillance. Les Assemblées d'actionnaires....»

La société en nom collectif

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   16/11/2003   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « associé demandeur en cas d'action personnelle, à la Responsabilité pénale Les associés peuvent être poursuivis pour 27 novembre 1986, GP 1987.335 note APS ...»

Extrait du sommaire : «La constitution d'une societe en nom collectif. Le fonctionnement de la société en nom collectif. Responsabilité pénale des gérants. Contrôle de la gestion. Les associés des sociétés en nom...»

La rétribution du travail, aujourd'hui et demain: Méthodes, résultats, et conditions de réussite

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Fiche   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de 28 salaries permanents en responsabilite hierarchique directe. j'eprouve une certaine satisfaction personnelle d'aider Il ya une note administrative qui est ...»

Extrait du sommaire : «La complexité et la diversité des modes de rétribution rencontrés. Quelles sont les réponses monétaires et matérielles au travail réalisé?. La rétribution : facteur clé de la...»

Fiches de droit administratif général

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « d aménagement du territoire, de formation personnelle CE 29 TC 29 février 1908, Feutry : responsabilité de l nationale et de la sécurité sociale, la loi ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du droit administratif. L'organisation administrative française. Les sources constitutionnelles du droit administratif. Les sources communautaires et conventionnelles. Les principes généraux du droit. Les sources...»

"Propos sur le champ politique" de Pierre Bourdieu

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   21/04/2004   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « d'une personne : un diplôme noté sur ue mandats électifs, postes de responsabilité politique, emplois 2. Critique personnelle Je suis entièrement d'accord ...»

Extrait du sommaire : «La sociologie politique de Bourdieu. Des outils conceptuels. Luttes de pouvoir et socialisation politique. Des critiques acerbes. Influences, apports et limites de la sociologie politique de Bourdieu. Influences et prolongements. La sophistication...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « faux relevé de note 2 : Les Peine complémentaire : faillite personnelle (interdiction générale de la jurisprudence : responsabilité délictuelle puis ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»

Droit de la fonction publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « avril 2004 deux elements : * une note * une appreciation Le fonctionnaire peut voir sa responsabilite penale engagee en cause soit une faute personnelle ou une ...»

Extrait du sommaire : «Organisation générale de la fonction publique. Présentation de la fonction publique. Les structures de la fonction publique. La carrière du fonctionnaire. L'entrée dans la carrière. La carrière du fon...»

L'optimisation du processus d'embauche dans une organisation de type particulier: La société de service

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Fiche   |   05/01/2006   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « e- L'effet de désirabilité sociale Il est celui qui est En cas d'échec possible rejet de la responsabilité sur l Attachement ou indépendance personnelle. ...»

Extrait du sommaire : «Les specificites d'une societe de conseil. Un rapport triangulaire. Les différents types entretiens. Les consequences de cette specificite sur les outils de selection. Les différents outils de sélection utilisés. Choix pertinent...»

Procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « 7.600 EUR) Matière civile personnelle mobilière : juge intérêts en cas de responsabilité civile professionnelle art 342 NCPC) * aucune note en délibéré ...»

Extrait du sommaire : «Le Droit au Juge. L'action en justice . La recevabilité et la régularité de la demande. Les aides à l'accès au juge. La compétence. Les règles légales de compétence. Les sanctions des règles de...»