L'émergence de règles mondiales pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : de Kyoto au système européen d'échange de quotas de CO2

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   19/04/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « menées ailleurs : en effet, le trading d'émissions de gaz à effet de en effet que les grandes directives environnementales sont du ressort des gouvernements ...»

Extrait du sommaire : «Les solutions communes prises par la communauté internationale . L'Union Européenne a mis en place un système plus efficace et plus contraignant. L'harmonisation des règles et des pratiques ne peut se faire immédiatement...»

L'absence

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   22/03/2005   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « 1^ère 17 mars 1987, Gaz. 2. Est territorialement compétent le juge qui exerce ses fonctions auprès du tribunal d'instance dans le ressort duquel la personne ...»

Extrait du sommaire : «La présomption d'absence, une présomption de vie. Constatation de la présomption d'absence. Protection du présumé absent. La déclaration d'absence : « le triomphe de la mort ». Formulation de la...»

Le champ d'application de la TVA

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   03/12/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Il ressort de cet arret que le caractere onereux suppose une contrepartie directe consideres comme des biens meubles corporels l'electricite, le gaz, la chaleur ...»

Extrait du sommaire : «Terminologie. Principe d'imposition à la TVA. Les opérations effectuées à titre onéreux. Notion de lien direct . Critères d'appréciation du lien direct. Définition des personnes assujetties. Opération...»

Financement de la voirie et des réseaux

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Ceci ressort des débats parlementaires ayant présidé l'adoption de la loi Urbanisme voirie, d'alimentation en eau potable, d'électricité, de gaz, tous les ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Objet. Régime. Champ d'application. Redevables. Le préfinancement par la commune. Cas particulier des équipements exceptionnels (L 332-8 CU). Cas particulier des points de livraison non soumis à PC. Cas particulier...»

"Les Faux-Monnayeurs" de A. Gide

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche   |   30/03/2004   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « |> En dernier ressort, le modèle Le but de son séjour était d'obtenir de Mme Sophroniska le talisman de Boris qui porte la « formule incantatoire : Gaz ...»

Extrait du sommaire : «Premier roman et « nouveau roman » : La genèse des Faux-Monnayeurs . Influences biographiques et littéraires : Admiration, affection et amitié amoureuse. Influence culturelle : La philia grecque, amitié amoureuse. Une...»

Situation de l'industrie textile habillement en 1999 et perspectives pour 2000 - France

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   20/11/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Sur l'année 1999, la consommation des ménages ressort à 2,3 % contre 3,6 % en 1998 sur une taxe de 2 à 3 centimes par kWh (ou son équivalent gaz/fuel) sur ...»

Extrait du sommaire : «Climat économique général. Evolution de l'activité textile. Indice de production . Facteurs ayant influence l'activité textile et son évolution. Demande intérieure. Exportations - Importations (hors fibres...»

La Première Guerre mondiale et ses conséquences

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « des Eglises et maisons et à tuer des civils par des moyens contestables comme le gaz. C/ Les consequences de la guerre Le monde ressort de la guerre dans une ...»

Extrait du sommaire : «De nouvelles caractéristiques. D'un nouvel interventionnisme d'Etat. Les conséquences de la guerre....»

Les principaux arrêts de la jurisprudence administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Le pouvoir de modification unilateral * Arret CE, 10 janvier 1902 : Compagnie nouvelle du Gaz de Deville-les 1953 : la competence de premier ressort de droit ...»

Extrait du sommaire : «Préambule, Principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, Déclarations des droits. Droit administratif, droit constitutionnel, droit communautaire et droit international. Contrôle de conventionalité des lois...»

Le contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « par les entites adjudicatrices (operateurs de reseau = eau, electricite, gaz, transports, Poste Ils relevent donc du Ccrence en 1er ressort, puis de la CA de ...»

Extrait du sommaire : «Le procédé contractuel : subsidiaire mais avantageux. Un procédé originairement subsidiaire. Un procédé qui se révèle néanmoins fort utile à l'intervention administrative. De l'économie vers le...»

Droit commercial

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « pour un prix déterminé idée de durée et de répétition (eau, gaz) c) Les sont nulles dans les actes mixtes Le régime des actes mixtes ressort de plus ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de l'activité commerciale. Les règles régissant l'activité commerciale. L'organisation de l'activité commerciale. Les moyens de l'activité commerciale. Le fonds de commerce. Les auxiliaires de,...»