L'émergence de règles mondiales pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : de Kyoto au système européen d'échange de quotas de CO2
Extrait du sommaire : «Les solutions communes prises par la communauté internationale . L'Union Européenne a mis en place un système plus efficace et plus contraignant. L'harmonisation des règles et des pratiques ne peut se faire immédiatement...»
L'absence
Extrait du sommaire : «La présomption d'absence, une présomption de vie. Constatation de la présomption d'absence. Protection du présumé absent. La déclaration d'absence : « le triomphe de la mort ». Formulation de la...»
Le champ d'application de la TVA
Extrait du sommaire : «Terminologie. Principe d'imposition à la TVA. Les opérations effectuées à titre onéreux. Notion de lien direct . Critères d'appréciation du lien direct. Définition des personnes assujetties. Opération...»
Financement de la voirie et des réseaux
Extrait du sommaire : «Historique. Objet. Régime. Champ d'application. Redevables. Le préfinancement par la commune. Cas particulier des équipements exceptionnels (L 332-8 CU). Cas particulier des points de livraison non soumis à PC. Cas particulier...»
"Les Faux-Monnayeurs" de A. Gide
Extrait du sommaire : «Premier roman et « nouveau roman » : La genèse des Faux-Monnayeurs . Influences biographiques et littéraires : Admiration, affection et amitié amoureuse. Influence culturelle : La philia grecque, amitié amoureuse. Une...»
Situation de l'industrie textile habillement en 1999 et perspectives pour 2000 - France
Extrait du sommaire : «Climat économique général. Evolution de l'activité textile. Indice de production . Facteurs ayant influence l'activité textile et son évolution. Demande intérieure. Exportations - Importations (hors fibres...»
La Première Guerre mondiale et ses conséquences
Extrait du sommaire : «De nouvelles caractéristiques. D'un nouvel interventionnisme d'Etat. Les conséquences de la guerre....»
Les principaux arrêts de la jurisprudence administrative
Extrait du sommaire : «Préambule, Principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, Déclarations des droits. Droit administratif, droit constitutionnel, droit communautaire et droit international. Contrôle de conventionalité des lois...»
Le contrat administratif
Extrait du sommaire : «Le procédé contractuel : subsidiaire mais avantageux. Un procédé originairement subsidiaire. Un procédé qui se révèle néanmoins fort utile à l'intervention administrative. De l'économie vers le...»
Droit commercial
Extrait du sommaire : «Les conditions de l'activité commerciale. Les règles régissant l'activité commerciale. L'organisation de l'activité commerciale. Les moyens de l'activité commerciale. Le fonds de commerce. Les auxiliaires de,...»
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