Méthode du coût global actualisé pour l'évaluation d'un Chauffe Eau Solaire Individuel

Sciences & technologies   |   Chimie   |   Guide pratique   |   29/10/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Note : Pour le gaz, les tarifs dependent de la commune et de la consommation, en effet egaux ici au signe pres) calcules sur la feuille 2, il en ressort le CGA ...»

Extrait du sommaire : «Inventaire sommaire des différents CESI . Le chauffe-eau solaire monobloc. Le chauffe-eau solaire thermosiphon à éléments séparés (capteurs et ballon à part). Le chauffe-eau à élément...»

Convention Pacte Civil de Solidarité, demande de certificat de non PACS, attestation de résidence commune, attestation d'absence de lien de parenté et testament

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Guide pratique   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « de cette categorie de contrats : les contrats d'abonnement (eau, gaz, electricite et du Code civil, au greffe du Tribunal d'Instance dans le ressort duquel ils ...»

Extrait du sommaire : «Introduction. Le régime primaire (art. 515-4 du Code civil). Le régime des biens (art. 515-5 à 515-5-3 du Code civil). Pacte civil de solidarité. Article 1.- Cadre legal, capacite. Article 2.- Engagement des partenaires. Article...»

L'environnement juridique de l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Guide pratique   |   08/04/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « Decision au fond : le juge comprend l'affaire et rend un jugement. 4 types de jugement : Jugement en 1er ressort : affaire qui porte sur plus de 4 000 euros. ...»

Extrait du sommaire : «Introduction. La notion de droit : définition. Caractère de la règle de droit. Classification . Les sources du droit objectif. L'entreprise et les mécanismes fondamentaux juridiques. L'organisation judiciaire . Les actes et faits...»