Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « II - Les effets du PACS Le Pacs produit deux types d'effets legaux, en plus de ceux Le Pacs est retranscrit en marge des actes de naissance La conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

Le contrat et le couple

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   21/09/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « 16960), il existe en droit français deux types de couples le couple lui-même que sur les actes résultant de Il faut également noter que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat dans le mariage. L'ordre public matrimonial démantelé. Le contrat de mariage étendu. Le contrat en dehors du mariage. La consécration du concubinage. L'expérience du pacte civil de solidarité....»

L'aménagement successoral dans les couples

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « La donation à terme peut porter sur tous types de biens, le report dans le temps Toutefois les actes de simple administration tels que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement successoral trouve tout son potentiel par un aménagement actif de son patrimoine, et notamment par un aménagement actif avec effets immédiats . puis avec un aménagement actif avec effets retardés au...»

La limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions politiques: enjeux, bilan et perspectives

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « des idées de Guy Carcassonne) Conclusion Mini-mémoire Il existe deux types d'incompatibilité : la première avocats un certain nombre d'actes qui pourraient ...»

Extrait du sommaire : «Le cumul : une pratique à l'intensité préoccupante dans la France actuelle . Bilan comparatif . Le débat : enjeux argumentés . La notion d'incompatibilité s'est précisée progressivement par la...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les experts se basent ensuite sur 4 types de criteres pour effectuer une transmission proposees par l'expert-comptable, avant de tirer une conclusion sur leur ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « quant à celles liees par un PACS l'indivision est une Les actes d'administration concernent les actes de gestion normale du bien : conclusion d'un bail ...»

Extrait du sommaire : «Le patrimoine immobilier de la famille. Achat immobilier et régime de droit commun des concubins ou des partenaires pacsés. Le démembrement de propriété. Le pacte tontinier. La société civile immobilière...»

La cible gay: Une nouvelle niche Marketing

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Mémoire   |   03/02/2006   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « condamnaient plus le scandale que les actes eux-mêmes. IV ) CONCLUSION Le gay business, nous l'avons des chaînes généralistes montre huit types de personnes ...»

Extrait du sommaire : «LES HOMOSEXUELS, UNE CIBLE PRIVILEGIEE. EXISTENCE D'UNE COMMUNAUTE HOMOSEXUELLE. DES CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES ET GEOGRAPHIQUES INTERESSANTES . SECTEURS STRATEGIQUES DU MARKETING GAY. LES LOISIRS. LA CULTURE. LA SANTE ET LA BEAUTE. LES SECTEURS...»

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/03/2004   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « pactes sur succession future s'applique aux actes portant sur l varie entre le moment de sa conclusion et celui sur la vie recouvre plusieurs types de contrats ...»

Extrait du sommaire : «LES ACTES ET CONVENTIONS PREPARATOIRES A LA TRANSMISSION SUCCESSORALE DE L'ENTREPRISE. LE TESTAMENT. LES PROTOCOLES FAMILIAUX. L'ASSURANCE-VIE. LA DONATION DE L'ENTREPRISE. LA TRANSMISSION PURE ET SIMPLE. CLAUSES POUVANT ETRE INSEREES DANS LES...»

Comment l'assistant de service social peut-il accompagner une femme victime de violences conjugales (sans enfant) à sortir du processus d'emprise ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   15/10/2009   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « rend sa partenaire responsable de ses actes, c'est Conclusion 1ere Partie: Cette premiere partie nous a permis d Trois types de ruptures ont ete decrits par G ...»

Extrait du sommaire : «Une violence spécifique à l'encontre des femmes. À l'origine du terme . Le cadre légal, vers une reconnaissance des violences à l'encontre des femmes. Les spécificités de la violence conjugale. Aux racines de la...»

L'intérêt de l'enfant

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   27/09/2009   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « l'enfant et l'aide medicale CONCLUSION Introduction La juges strasbourgeois s'imposait puisque differents types de menage est capable de tous les actes de la ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte de l'enfant et l'émergence de la notion d'intérêt de l'enfant. L'enfant et la famille. Prise en compte de la protection de l'enfant. L'enfant et son intérêt dans la famille. L'enfant dans sa famille...»