Le principe de célérité

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « De meme l'assignation à jour fixe pouvait etre de simples mesures d'attente comme l'expulsion de locataires d'une publication.Le juge du refere est devenu ...»

Extrait du sommaire : «La célérité en procédure : un domaine large, résultant d'une conception étendue . Une exigence théorique aux origines diverses . Une consécration pratique aux adaptations multiples. La...»

L'exécution provisoire

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « cas d'execution en nature, par exemple lorsqu'une expulsion a ete selon les regles de droit commun du refere, c'est-à-dire par voie d'assignation, soit à ...»

Extrait du sommaire : «L'exécution provisoire des jugements au regard de la situation du créancier. L'octroi de l'exécution provisoire : vers l'abandon d'une généralisation de l'exécution provisoire de droit. Les effets de l'exécution ...»

Les gens du voyage dans le droit français

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   08/03/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « Le refere administratif peut egalement expulser les gens du par exemple si la demande d'expulsion a ete le maire peut, par voie d'assignation delivree aux ...»

Extrait du sommaire : «Les tsiganes, une minorité dont l'intégration est difficile. Les difficultés historiques dans l'intégration juridique, sociale et politique des Tsiganes. Le statut juridique actuel des gens du voyage, une situation encore...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : «Accès et fin de la profession d'avocat: Formation; Admission à la prestation de serment et incompatibilités; Inscription au tableau; ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

Le monastère du Très Saint Rosaire de Mauléon et sa fondatrice, 1857-1896 - une restauration dominicaine au XIXe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   25/10/2009   |   fr   |   .doc   |   309 pages
Extrait du document : «Le monastère du Très Saint Rosaire de Mauléon et sa fondatrice, 1857-1896 - une restauration dominicaine au XIXe siècle. ...»

Extrait du sommaire : «Les influences qui se sont exercées sur la communauté. Le Père Potton. Le diocèse de Bayonne. Les Pères de l'Ordre. Les aspects majeurs de la vie de la communauté . Le gouvernement. Les livres. L'observance. Le...»