Les médecins libéraux: formation, profession, rôle social et économique
Extrait du sommaire : «Les études. Déroulement des études . Une profession réglementée. Le code de la santé publique. L'ordre des médecins. Le code de déontologie. Obligations, formations, évaluations. Responsabilités...»
Les prêts immobiliers : caractéristiques et conditions de leur obtention (2004)
Extrait du sommaire : «Le montage du dossier de financement. État actuel des taux d'intérêt pratiqués par les banques. Caractéristiques principales de l'emprunteur. Frais à prévoir et garanties. Les prêts immobiliers existants sur...»
Règles de la profession d'avocat
Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»
La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable
Extrait du sommaire : «Les sources de la responsabilité civile de l'expert-comptable. Le cadre juridique des obligations. Le contenu des obligations susceptibles d'engager la responsabilité de l'expert-comptable. Les conséquences de la défaillance...»
Comparatif des CDD, CDI et CTT : avantages et inconvénients
Extrait du sommaire : «Le contrat à durée indéterminée. Aspect juridique. Aspect économique. Aspect financier. Aspect humain. Aspect social. Les contrats précaires . Caractères similaires des deux contrats. Les grandes d...»
Rémunération et gouvernement d'entreprise
Extrait du sommaire : «Transparence contrôle, responsabilité : une réalité juridique appliquée. Le mérite récompensé. La récompense encadrée. Opacité, laxisme, immaturité, une réalité...»
Rémunération et gouvernement d'entreprise
Extrait du sommaire : «Transparence contrôle, responsabilité : une réalité juridique appliquée. Le mérite récompensé. La récompense encadrée. Opacité, laxisme, immaturité, une réalité...»
Etude du fonctionnement comptable et budgétaire d'un établissement médico-social associatif
Extrait du sommaire : «La comptabilité associative. Obligations comptables générales des associations . Les obligations comptables des associations exercent une activité réglementée . Les principes comptables. Les spécificités...»
L'avocat salarié : évolution de la profession
Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»
L'effet du management participatif sur la compétitivité
Extrait du sommaire : «L'acquisition des ressources humaines. Le contrat de travail. Le recrutement. Le e-recrutement. Les chasseurs de têtes. La conservation et l'optimisation des ressources humaines. La formation. La motivation . La fidélisation. La gestion...»
Le salaire
Extrait du sommaire : «La détermination du salaire . Définition et éléments du salaire. Détermination du montant du salaire. Les salaires et les conventions collectives . L'échelle des salaires. Evolution des salaires. L'échelle mobile...»
Le contrôle de l'annexe des comptes annuels et du rapport de gestion
Extrait du sommaire : «L'annexe. Présentation de l'annexe. Les diligences du commissaire aux comptes pour la certification de l'annexe. Le rapport de gestion . Présentation du rapport de gestion. Le contrôle du rapport de gestion par le commissaire aux...»
Les responsabilités du commissaire aux comptes
Extrait du sommaire : «La responsabilité civile du commissaire aux comptes. Le fondement et la nature de la responsabilité civile du CAC. Les conditions d'existence de la responsabilité civile du CAC. Le régime de l'action en responsabilité civile...»
Ethique et décisions d'audit
Extrait du sommaire : «Définitions des concepts. L'audit, l'auditeur et la théorie de l'agence. Morale, éthique et déontologie. L'éthique dans les missions d'audit. L'approche déontologique. Compétence et Indépendance de ...»
L'introduction en bourse des clubs de football français
Extrait du sommaire : «Paysage financier et juridique du football français. Paysage financier du football français. Paysage juridique du football français. La compétitivité des clubs français . Les raisons d'une introduction en bourse. Les...»
Le marketing associatif
Extrait du sommaire : «Le paradoxe. Les associations et les Organisations Non Gouvernementales. Le marketing. Le marketing associatif. Du Theorique a la pratique. Choix de l'étude et paramètres. Analyse des interviews. A chaque association sa représentation...»
L'arbitrage commercial international
Extrait du sommaire : «La convention d'arbitrage commercial international. La formation de la convention d'arbitrage commercial international. Les effets de la convention d'arbitrage commercial international. L'instance arbitrale et la sentence arbitrale . L'instance...»
Les pratiques actuelles de recrutement des cadres
Extrait du sommaire : «Préparation du recrutement. Localisation du besoin. Contenu du besoin. Formalisation des objectifs. Recherche des candidatures. Prospection interne. Le choix de la recherche interne. Recherche des candidatures externes. Sélection des...»
La notion d'execution du contrat
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'exécution ?. Quels sont les textes de droit français consacrant un droit à l'exécution ?. L'exécution, une notion autonome. Exécution et réparation, deux mécanismes distincts en...»
L'enlèvement international d'enfant
Extrait du sommaire : «Une réaction internationale au problème des enlèvements d'enfants. La multiplication des instruments internationaux : vers une convergence des solutions nationales. La persistance de blocages et de difficultés de coopération...»
La rémunération en général et le cas particulier de la rémunération des dirigeants
Extrait du sommaire : «La rémunération globale. Le système de rémunération . Détermination de la rémunération . La rémunération des dirigeants. Le statut des dirigeants . Le pouvoir des conseils d'administration . Les...»
Création d'entreprise: e-echange, achat vente sur internet
Extrait du sommaire : «Le marché. Nos clients et leurs besoins. Notre offre. Nos concurrents. La stratégie et l'action commerciale. La politique de prix. La communication. Le choix de l'implantation. L'estimation de notre activité. La collecte...»
Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Extrait du sommaire : «Abandon de la jurisprudence Perruche du 17 novembre 2000. Droits de la personne (art. L. 1110-1 à L. 1110-7 CSP). Accès au dossier médical. Procédure de règlement amiable. La Commission des relations avec les usagers et de...»
Les missions de l'avocat spécialisé en droit fiscal
Extrait du sommaire : «L'avocat fiscaliste, conseil du particulier. Le conseil sur la législation nouvelle : la loi de finances. La notion fondamentale de résidence fiscale. L'avocat fiscaliste, conseil du professionnel. L'information des marchands de biens . Le...»
Les paradis fiscaux peuvent-ils être considérés comme un outil d'optimisation fiscale accessible pour les entrepreneurs de petites et moyennes entreprises ?
Extrait du sommaire : «Approche théorique. Définition d'un « paradis fiscal ». L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Définition d'une « petite et moyenne entreprise ». Une structure dite...»
La régionalisation de la santé
Extrait du sommaire : «LA MISE EN PLACE DES OUTILS DE PLANIFICATION : ENTRE REGULATION DES DEPENSES ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. La loi du 31 décembre 1970 instaure la carte sanitaire, premier instrument de régulation des dépenses. La loi du 31 juillet...»
La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission
Extrait du sommaire : «Regles generales de la transmission a titre gratuit. Succession légale. Les donations. La SCI, outil de transmission. Principes. Cas pratiques....»
Les relations publiques deviendraient-elles l'incontournable de toute politique de communication ?
Extrait du sommaire : «Introduction . Dans un contexte publicitaire en pleine mutation. Laissant la place a de nouveaux modes de communication. Etat des lieux. Les rp au sein du marche publicitaire. Les rp ne connaissent pas la crise. Les agences de rp en france. Focus...»
Les normes IFRS sont-elles bénéfiques aux entreprises françaises ?
Extrait du sommaire : «Un changement nécessaire. Un état des lieux des systèmes actuels. Apportant une nouvelle philosophie comptable. Aux nombreuses influences sur les comptes. La nouvelle priorité des IFRS : le bilan et en première ligne les...»
Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales
Extrait du sommaire : «Prise de connaissance et controle de forme. Prise de connaissance generale de l'entreprise. Controle de forme. Audit fiscal proprement dit . Audit de la regularite fiscale de l'entreprise. Audit de l'efficacite et elaboration du rapport....»
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