Etude : la franchise

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   11/12/2003   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « franchisé ne pourra, sans l'accord du franchiseur échéant, modifier et adapter le modèle que nous les facteurs d'influences (financier, type de recrutement ...»

Extrait du sommaire : «La relation franchiseur/franchise . La relation de franchise : explications . La relation au regard de la théorie . Modelisation . Les autres facteurs qui influencent la relation . Classification des niveaux d'influence ...»

Les sommes versées au salarié lors de son licenciement

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   17/10/2006   |   fr   |   .doc   |   94 pages
Extrait du document : « comprises, a été instituée par une ordonnance de 1982 sur le modèle de la de nature à dissuader les entreprises de recourir à ce type d'accord »^ et à ...»

Extrait du sommaire : «Les sommes versées lors d'un licenciement indépendamment de tout contentieux : entre réparation d'un préjudice et surprotection du salarié. Les sommes versées lors de la rupture d'un contrat de travail à durée...»

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   165 pages
Extrait du document : « salariés grévistes sont prohibées sur le modèle de l voie de convention ou d'accord collectif étendu recours sont énumérés pour chaque type de fonction ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la relation contractuelle de travail : une apparente convergence de techniques. Approche comparee de l'encadrement du contrat a duree determinee. Le caractere hybride du contrat aide a duree determinee. La cessation de la relation...»

Le marché européen (2004)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « un produit de consommation d'un certain modele est considere aller en justice, sauf pour faire respecter l'accord. au parlement europeen, sur tout type de sujet ...»

Extrait du sommaire : «Les attentes des consommateurs en terme de sécurité d'achat. Acheter des produits sûrs dans des conditions claires et faciles. Mais également bénéficier de services dans les mêmes conditions. Des achats qui...»

Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les obligations conjointes des epoux Loin du modele patriarcal du empire de la loi de 1975, ce type de divorce Son principe demeure celui d'un accord des epoux ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

La gestion des déchets verts: recensement

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Mémoire   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « une participation de 25,00 EUR Un modèle de 800 Cependant, la mise en oeuvre de ce type d'opération est démarche En 2001, la commune passe un accord avec un ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la démarche – Méthodologie. Le compostage. Principe de fonctionnement . Les différentes étapes du compostage . Les paramètres du compostage. Les techniques de compostage. Les différents...»

La relation entre l'expert comptable et l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   22/03/2007   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « La seconde partie propose un modèle de structuration La volatilité de ce type de taux est Les clauses de résiliation anticipée prévues habituellement aux ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs de la relation banque-entreprise. La banque, une entreprise réglementée. La place de la banque dans l'entreprise. Les enjeux de la relation banque-entreprise. Construire la relation banque-entreprise. Communiquer avec son...»

Face à la pénurie de logement et la revendication d'un droit pour tous, quelle gestion des expulsions locatives ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   23/03/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « quatre de type T3 et deux de type T2 ; * « La de développement du logement social comme le modèle écossais et ne peut se faire qu'avec l'accord du bailleur ...»

Extrait du sommaire : «Le logement social. Entre pénurie et climat de crise. Une organisation complexe face à une telle crise. Les prétendants au logement social. Les expulsions locatives. L'association ´Se loger pour Vivre´. Un parcours atypique...»

Les conventions de compte de dépôt

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   01/08/2006   |   fr   |   .doc   |   136 pages
Extrait du document : « La résiliation peut intervenir à tout moment remplace une obligation légale par une formule type de conventions Les parties peuvent, par un accord de volonté ...»

Extrait du sommaire : «Premiere partie : Formation de la convention de compte de dépôt. Titre 1er : L'existence d'une convention écrite. Titre 2 : La nécessité d'une convention écrite. Seconde partie : Exécution de la convention de...»

Le contrat et le couple

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   21/09/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « propos du logement conjugal, sans l'accord de sa supposer qu'une convention de ce type soit aujourd conférer une consécration légale à un modèle de contrat ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat dans le mariage. L'ordre public matrimonial démantelé. Le contrat de mariage étendu. Le contrat en dehors du mariage. La consécration du concubinage. L'expérience du pacte civil de solidarité....»