Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   02/10/2006   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « contient parfois des millions de lignes Arguments économiques a. PME et développeurs au brevet, est l'Institut National de la Propriété Industrielle (l'INPI ...»

Extrait du sommaire : «Présentation.. Concepts, définitions.. Présentation de la jurisprudence actuelle en matière de logiciels et de droits de propriété intellectuelle.. Historique et organismes importants.. Les droits de propriété...»

PME (Petites et Moyennes Entreprises) et innovation stratégique : cas pratique d'une PME novatrice "Voice-Insight"

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « une innovation, principalement lorsque des éléments de propriété industrielle sont négociables internationaux sont à la disposition des PME pour les ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation : un moteur de développement des PME. Innover dans les PME : c'est gagner . L'influence de l'innovation sur la croissance . Les implications de l'innovation au sein des PME. Innover durablement : un enjeu stratégique...»

L'accompagnement à la création d'entreprise en France

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   13/11/2008   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « impôt sur la fortune pour ceux qui investissent dans le capital de PME. Les conseils en innovation ou propriété industrielle L'INPI (Institut National de la ...»

Extrait du sommaire : «Partie théorique : les soutiens à la creation d'entreprise en france. La france et l'entrepreunariat. L'accompagnement et les différents types de soutien. Partie pratique : mise en pratique des soutiens à la création...»

La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   25/04/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « Prix de Transfert INPI : Institut National de la Propriete Industrielle IR : Impot Organisation de Cooperation et le Developpement Economiques PME : Petites et ...»

Extrait du sommaire : «Les apports de la loi des finances pour 2008. L'incitation fiscale au dépôt de brevets. L'incitation fiscale à l'exploitation du brevet. Propositions pour une fiscalité des brevets plus incitative. Améliorer...»

Quels sont les intérêts et les nouveaux moyens de lutter contre la contrefaçon dans le secteur du luxe ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « l'Union française des fabricants qui défend depuis 1874 la propriété industrielle, l'industrie de Pour les PME-PMI, la France, l'Italie et l'Asie sont les ...»

Extrait du sommaire : «Evaluation du danger de la contrefaçon. Qu'est ce que la contrefaçon ?. L'impact économique de la contrefaçon. Le luxe face à la contrefaçon. Comment réagissent les entreprises face à la contrefaçon...»

Développement de solutions d'emballages pour la protection de produits contre la contrefaçon

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   14/10/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Ces fiches sont destinees aux PMI-PME et accessibles sur Internet. Procedure de saisie-contrefac,on Le Code de la Propriete Industrielle a mis en place une ...»

Extrait du sommaire : «La contrefaçon : approche globale. La contrefaçon : approche quantitative et qualitative. La contrefaçon : répartition géographique et secteurs touchés . Les impacts économiques et sociaux de la...»

L'espionnage économique, une menace réelle pour les entreprises ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   09/07/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « sur les principales redevances de procedure aux personnes physiques, à des PME de moins Ce n'est cependant pas un titre de propriete industrielle et il n'en ...»

Extrait du sommaire : «L'espionnage économique, une méthode de collecte d'information de plus en plus répandue . L'espionnage économique, une dérive de l'intelligence économique. Comment s'organise l'Espionnage Economique ? . La protection...»

L'impôt de solidarité sur la fortune et les biens professionnels : l'enjeu de la forme juridique

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « l'usufruitier sur leur valeur en pleine propriété »). à-dire une activité industrielle, commerciale, artisanale réserve toutefois que les PME aient leur ...»

Extrait du sommaire : «L'influence de la forme juridique sur la condition d'exonération des biens professionnels . L'exonération des biens professionnels en dehors du cadre social . L'exonération des biens professionnels dans le cadre social . L'influence...»

La relation banques-PME

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   11/06/2008   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « qui tiennent aux exigences de la vie industrielle et commerciale maniere tres aigu:e pour les PME et l fonctions manageriales ainsi que la propriete du capital ...»

Extrait du sommaire : «Le besoin et le financement des P.M.E. Les besoins de financement des PME . La Croissance et la fonction d'utilité du propriétaire dirigeant. L'autofinancement. La relation banques PME. L'endettement bancaire et les relations entre P.M.E...»

Le modèle PME pousse-t-il à l'entente?

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   13/12/2006   |   fr   |   .doc   |   86 pages
Extrait du document : « artisanale a cédé le pas à la société industrielle. formation des ententes entre les PME, il paraît et sur des droits de propriété intellectuelle comme ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre juridique de la concurrence. L'organisation de la concurrence et la réglementation. Les outils de la politique de concurrence. Le problème de la régulation. Les formes d'entente des PME. La coopération entre les PME. Les...»