La mise en copropriété de l'immeuble bâti et la vente des lots

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Rapport de stage   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « espèce (Cour d'appel de Paris, 19e chambre, B, 20 Depuis l'ordonnance du 8 décembre 2005, réformant le usage d'habitation ou à usage mixte et professionnel ...»

Extrait du sommaire : «Division du sol et division de l'immeuble bâti. Règlementation et contrôles applicables aux divisions. Audit technique de l'immeuble et dépôt de pièces. La vente des lots. L'entrée de l'acquéreur dans la...»

La modernisation de l'hôpital public : du plan hôpital 2007 au plan hôpital 2012 (Rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « La loi du 28 juin 1918 rend ainsi le prix de journee de l'ordre des medecins." L'article L 6113-8 du Code de PO font l'objet d'un financement mixte, une part ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau souffle sur l'hôpital : le plan hôpital 2007. Le contexte et les objectifs du plan hôpital 2007. Les différents points du chantier pour un hôpital rénové . Etat des lieux et perspectives. Regard sur les...»

L'abandon de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Rapport de stage   |   08/10/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « de la Cour de cassation le 28 juin 2000 que La Chambre criminelle de la Cour de cassation rejette cette nouveau mariage » ; « qu ainsi, les articles 8 et 12 ...»

Extrait du sommaire : «L'abandon de famille, une infraction complexe. L'incrimination elle-même . La sanction de l'abandon de famille. L'opportunité d'une sanction pénale attachée au non-paiement de la pension alimentaire. L'obligation alimentaire,...»

Rapport de stage : Assistant consultant en organisation d'évènements, ingénierie et communication

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Rapport de stage   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « de parking etaient prevues et 8 placiers etaient Prevention Specialisee du Nord - Lille Chambre de Commerce Philippe Lety, President du Syndicat Mixte du Parc ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Evolution structurelle de l'Entreprise. Présentation des activités de l'Entreprise. Clientèle de l'Entreprise. Le parcours du Dirigeant. Situation de l'Entreprise au 1er mai 2006. Situation de...»

Service de presse et de communication de la Représentation Permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

Politique & international   |   Questions européennes   |   Rapport de stage   |   26/09/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « le Cercle des Delegues Permanents, la Chambre franc,aise de Olympic Rights for human Games Annexe 8 : Programme des Le NK a une population mixte, une histoire ...»

Extrait du sommaire : «La représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne. Composition et organisation de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne. Rôle et missions de la...»

Rapport de stage: Paris - Développement

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Rapport de stage   |   10/01/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « de la délégation de Paris de la Chambre de Commerce Cela représente 8 500 designers et 17 500 emplois Ville de Paris (Sociétés d'Economie mixte qui gèrent ...»

Extrait du sommaire : «Presentation de paris developpement. Statuts sociaux et organisation. Les missions de Paris Développement. La « Technopole parisienne ». Les services de Paris Développement. Les pôles d'excellence. Les structures...»