Contrôle fiscal et redressement

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « de la preuve, en cas de contestation devant le présente sous la forme d'une lettre au procureur se livrer à une activité professionnelle, retrait du permis ...»

Extrait du sommaire : «La procédure du contrôle fiscal : les généralités. L'organisation générale du contrôle fiscal. Formes et modalités du contrôle fiscal : cas de la vérification de comptabilité. Droits et...»

Rapport de stage : Une société civile immobilière pour détenir et gérer les actifs immobiliers professionnels

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   23/10/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « par exploit d'huissier ou par lettre recommandée avec avis négociables (refus des acheteurs éventuels, contestation de l de parts sociales ou le retrait d'un ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi isoler les immeubles professionnels dans une societe immolieres ?. Les avantages et les inconvénients de l'inscription des immeubles à l'actif du bilan. La SCI : un outil de gestion patrimoniale pour le chef d'entreprise . Les...»

Pourquoi observer la relation de service à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) d'Orléans ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Rapport de stage   |   29/09/2009   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « permettant àl'agent de se mettre en retrait en cas La lettre de mission DSIJ, subrogation, demande de signalements, arret de travail, contestation de paiement ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la relation de service ?. Le service et la relation de service. Hétérogénéité, intangibilité, loi du service : des caractéristiques intrinsèques au service. Développement de la relation de...»