Rapport de stage : Une société civile immobilière pour détenir et gérer les actifs immobiliers professionnels

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   23/10/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Si la ventilation entre le prix des parts et la cession du compte courant apparaît clairement dans l'acte de cession et si l'associé cédant peut justifier ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi isoler les immeubles professionnels dans une societe immolieres ?. Les avantages et les inconvénients de l'inscription des immeubles à l'actif du bilan. La SCI : un outil de gestion patrimoniale pour le chef d'entreprise . Les...»

Les droits de mutations

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   07/05/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « plus-values de cession d'actions ou de parts sociales font exoneres d'imposition sur les plus-values lors de leur cession. 80 ans à la date de l'acte notarie. ...»

Extrait du sommaire : «Les droits de mutations à titre gratuit : une profonde réforme en 2006 pour alléger l'imposition sur la transmission de patrimoine . L'imposition sur les successions en France : un taux nominal élevé que compensent de...»

Rapport de stage au sein d'un cabinet d'experts comptables. Thème: l'apport partiel d'actifs

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   10/01/2004   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « ses biens en cas de faute de gestion s'il est gérant * idem Droits sociaux * parts cessibles au moyen d'un acte : 4.80% sur le prix de cession * 1 % limité ...»

Extrait du sommaire : «L'apport partiel d'actif comme technique de restructuration de haut de bilan. Doit-on transférer l'actif immobilier à une autre structure ?. Quelle structure pour accompagner l'apport partiel d'actif ?. La technique de l'apport partiel...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « il peut les desinteresser en rachetant leurs parts respectives. pas de plus-value imposable car le prix de cession correspond au prix dans l'acte de donation ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

L'imposition du chiffre d'affaires

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « parts de SCI - les operations effectuees par les imposables imposition de la difference cession soumise à immeubles neufsredaction de l'acte notarie redaction ...»

Extrait du sommaire : «Le régime général de la T.V.A.. Champ d'application de la T.V.A.. Détermination de la base imposable la T.V.A.. Déductibilité de la T.V.A.. Calcul de la T.V.A. à décaisser. Territorialite de la T :V :A. et...»

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   108 pages
Extrait du document : « d'effectuer un bilan intermediaire avant la cloture des comptes en vue de l'evaluation d'une entreprise, puis de rediger l'acte de cession de parts sociales et ...»

Extrait du sommaire : «Les sources de la responsabilité civile de l'expert-comptable. Le cadre juridique des obligations. Le contenu des obligations susceptibles d'engager la responsabilité de l'expert-comptable. Les conséquences de la défaillance...»

Comment optimiser la rémunération du gérant dans une SARL à l'IS (Impôt sur les Sociétés) ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   02/09/2008   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « les statuts ou | | | | dans l'acte de nomination de force majeure pour vendre ses parts (licenciement, invalidite realisees àl'occasion de la cession de titres ...»

Extrait du sommaire : «Outils de rémunération . Notion de salaire. PEE et retraites complémentaires. Régimes juridiques et conséquences fiscales. Fiscalité. Les différents régimes et conséquences. Cas pratiques. Simulation de...»

Mission effectuée au sein d'un cabinet d'expert-comptable : particularités et enjeux d'un Plan d'Epargne Entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   19/09/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « Les accords d'interessement de 1959 : veritable acte de naissance pres aux frais d'acquisition de parts de SICAV titres sont cotes, le prix de cession est fixe ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du cabinet d'expertise comptable XXX et des missions effectuées. Fiche d'identification du cabinet. Historique du cabinet. Composition, organisation et caractéristiques du cabinet. Clientèle et missions...»

La relation entre l'expert comptable et l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   22/03/2007   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « En cas de plan de cession ou de liquidation judiciaire Dès lors que l'acte de garantie ne peut être de garanties et les souscriptions de parts sociales : ces ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs de la relation banque-entreprise. La banque, une entreprise réglementée. La place de la banque dans l'entreprise. Les enjeux de la relation banque-entreprise. Construire la relation banque-entreprise. Communiquer avec son...»

Les classes de comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « Je vais devoir passer par un acte juridique et créance dans le compte « Créance sur cession d'immobilisation titres de sociétés sont des parts sociales ou ...»

Extrait du sommaire : «Les comptes d'immobilisation. Les immobilisations incorporelles (division 20). Les immobilisations corporelles (division 21). Les immobilisations en cours (division 23). Les évaluations des immobilisations autres que financières. Les...»