Contrôle fiscal et redressement

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « charge de la preuve, en cas de contestation devant le ayant pas fait l'objet d'une imposition, ou des ii) L'avis de vérification et la charte du contribuable ...»

Extrait du sommaire : «La procédure du contrôle fiscal : les généralités. L'organisation générale du contrôle fiscal. Formes et modalités du contrôle fiscal : cas de la vérification de comptabilité. Droits et...»

Rapport de stage : Une société civile immobilière pour détenir et gérer les actifs immobiliers professionnels

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   23/10/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « ou par lettre recommandée avec avis de réception achat (aucune réévaluation) Section 4 . Imposition des plus refus des acheteurs éventuels, contestation de l ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi isoler les immeubles professionnels dans une societe immolieres ?. Les avantages et les inconvénients de l'inscription des immeubles à l'actif du bilan. La SCI : un outil de gestion patrimoniale pour le chef d'entreprise . Les...»

Les normes IFRS sont-elles bénéfiques aux entreprises françaises ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « servant de base pour l'emission d'un avis. consolides des societes non cotees, l'imposition ou l pour laquelle apres plusieurs decennies de contestation et de ...»

Extrait du sommaire : «Un changement nécessaire. Un état des lieux des systèmes actuels. Apportant une nouvelle philosophie comptable. Aux nombreuses influences sur les comptes. La nouvelle priorité des IFRS : le bilan et en première ligne les...»

Rapport de stage au sein d'un cabinet d'experts comptables. Thème: l'apport partiel d'actifs

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   10/01/2004   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « par l'apporteuse dont l'imposition est différée attestation de parution de l'avis de constitution dans position peut être sujette à contestation puisque les ...»

Extrait du sommaire : «L'apport partiel d'actif comme technique de restructuration de haut de bilan. Doit-on transférer l'actif immobilier à une autre structure ?. Quelle structure pour accompagner l'apport partiel d'actif ?. La technique de l'apport partiel...»