Droit et arts

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « Les règles de droit peuvent être une aide à la diversité des arts. Ils vont faire réaliser des chroniques de leurs faits d armes, de leurs oeuvres, de ...»

Extrait du sommaire : «L'oeuvre d'art est elle un instrument de glorification du prince, du chef de l'Etat ?. Comment l'artiste va-t-il apprendre son art ?. Qui sont les acheteurs d'oeuvres d'art ? . L'art, comme le droit, n'est-il pas aussi le respect des normes...»

Les nouvelles perspectives de PPP en France

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   12/06/2003   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « aux engagements communautaires^ de la France et peut donner des armes aux opérateurs ont été organisées, pour les autoroutes et les ouvrages d'arts routiers ...»

Extrait du sommaire : «Les nouvelles tendances poussant au développement des PPP. Un contexte propice au développement des PPP. Les améliorations nécessaires au développement des PPP. Les nouvelles formes de PPP. Les nouvelles formes...»

La régulation d'Internet

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   12/03/2007   |   fr   |   .doc   |   87 pages
Extrait du document : «L'encadrement étatique de l'accès à internet: Le cadre de l'intervention étatique et ses modalités de mise en 'uvre dans les secteurs des ...»

Extrait du sommaire : «L'encadrement étatique de l'accès à internet. Le cadre de l'intervention étatique et ses modalités de mise en 'uvre dans les secteurs des télécommunications : L'avènement de la régulation. La mise en...»