Rapport de stage Cabinet X

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   10/06/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Maitre X pour avoir retenu ma candidature et m'avoir donne l'opportunite de qu'en definitive ce stage aura contribue à parfaire ma formation tant sur le plan ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Cabinet X . La structure ...»

La Vestale

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « le sacerdoce, pourvu qu'on puisse tenir compte de cette candidature sans violer obligations nouvelles ; donc dix années consacrées à sa formation personnelle ...»

Extrait du sommaire : «Des pretresses au statut prestigieux? . L'acces au sacerdoce . Les principales obligations des vestales . Vouees au destin de la cite . Manquement aux obligations . Le proces ....»

Le référé précontractuel

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   20/04/2007   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « préventif, visant à sanctionner la violation des règles de formation des contrats notification irrégulière de la décision de rejet d'une candidature ou d ...»

Extrait du sommaire : «L'état du droit en matière de référé administratif précontractuel . Origine et historique de la notion. Le champ d'application et le fonctionnement du référé précontractuel. La pratique et les...»

La place du droit dans la transition démocratique dans les pays de l'est

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   28/05/2003   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « par les régimes défaits et donc libre accès à la candidature, instauration d d'assurer le principe d'indépendance du pouvoir judiciaire - formation d'une ...»

Extrait du sommaire : «Le droit, facteur de l'effondrement des régimes communistes. Du renouveau démocratique au sein des régimes communistes. A l'effondrement de ces régimes. La Constitution, instrument de la transition. L'adoption de nouvelles...»

Le bicaméralisme (ou bicamérisme) au Canada

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   11/01/2006   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « il ya toujours eu l'exigence que la personne qui présente sa candidature dépose une Par exemple, les élections de 2004 ont permis la formation de la 38^e ...»

Extrait du sommaire : «Un bicaméralisme original car inspiré d'un Etat unitaire et importé dans un Etat Fédéral. Le parlementarisme canadien: de nombreux éléments d'influence britannique. Les relations entre les deux chambres...»

La modernisation de l'hôpital public : du plan hôpital 2007 au plan hôpital 2012 (Rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « vues "heriter" de nouvelles fonctions, parfois tres eloignees de leur formation initiale et precise en ce sens qu'"en cas d'absence de candidature, un nouveau ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau souffle sur l'hôpital : le plan hôpital 2007. Le contexte et les objectifs du plan hôpital 2007. Les différents points du chantier pour un hôpital rénové . Etat des lieux et perspectives. Regard sur les...»

L'expert judiciaire

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   22/11/2006   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « inscription et de réinscription, avec notamment l'obligation de formation procédurale, a s'inscrire sur une liste ( 1) avant que sa candidature puisse être ...»

Extrait du sommaire : «Le statut de l'expert dit « judiciaire ». Procédure de nomination. Organisation des experts. Les fonctions de l’expert dit « judiciaire ». Compétences de l’expert dit « judiciaire ». Missions de...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : « Le Conseil peut, en liaison avec le CRFP, dispenser un complément de formation déontologique et Un acte de candidature peut être exigé par la RI du barreau ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « siège) CPI Conseil en propriété industrielle CRDS Contribution au remboursement de la dette sociale CRFPA Centres Régionaux de Formation à la ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/02/2007   |   fr   |   .doc   |   143 pages
Extrait du document : « Le FSE voit son champ étendu au-delà du simple financement des actions de formation professionnelle, aux aides à l'embauche et à la création d'activité. ...»

Extrait du sommaire : «L'affermissement de la logique préventive pour les politques d'inclusion sociale. La pérennisations des dispositifs publiques sociaux curatifs. La formulation de politique sociale occupationnelle. La banalisation de l'évaluation par...»