Peut-on dire que les animaux ont des droits ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   02/05/2008   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « qui rend d'autant plus interessante l'etude de la de la politique agricole, des transports, du marche interieur et en matiere de bien-etre des animaux, tout en ...»

Extrait du sommaire : «Une reconnaissance légitime, mais paradoxale de droits aux animaux. Le statut complexe des animaux ne permettant cependant pas de considérer ces derniers uniquement comme des biens. Une difficile conciliation à la reconnaissance d'un...»

La parodie de la marque

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   04/01/2005   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « Les conditions de vie réservées aux animaux d'élevage à un parti politique spécifique pour se distinguer du marché. Al'étude de ces sites anti-tout, il ...»

Extrait du sommaire : «La parodie de la marque. . Définition de la parodie. . Le principe de la parodie. . Les limites de la parodie. . Droit des marques et liberté d'expression. . Les instruments juridiques permettant de sanctionner la parodie des marques. . La...»

L'Etat selon Alphonse Boistel

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   29/01/2004   |   fr   |   .doc   |   109 pages
Extrait du document : « des pots de vin de la Compagnie universelle du Les documents sur lesquels repose cette étude peuvent être que n'ont pas spécialement les animaux même les ...»

Extrait du sommaire : «...»