La modernisation de l'hôpital public : du plan hôpital 2007 au plan hôpital 2012 (Rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « a debutee à la suite d'un rapport, presente devant de Faculte, sur proposition du pole qui procede à une necessaires àl'elaboration et à la revision de la ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau souffle sur l'hôpital : le plan hôpital 2007. Le contexte et les objectifs du plan hôpital 2007. Les différents points du chantier pour un hôpital rénové . Etat des lieux et perspectives. Regard sur les...»

Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/02/2007   |   fr   |   .doc   |   143 pages
Extrait du document : « A ce titre, le rapport exclusion/inclusion, véritable dialectique et couple indissociable Il faudra attendre la révision de Mai 1996 pour pouvoir invoquer la ...»

Extrait du sommaire : «L'affermissement de la logique préventive pour les politques d'inclusion sociale. La pérennisations des dispositifs publiques sociaux curatifs. La formulation de politique sociale occupationnelle. La banalisation de l'évaluation par...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : « Son pouvoir est subsidiaire par rapport à celui du CNB puisqu empêche pas le conseil de donner des comptes rendu de est inférieur à 30, il est procédé à l ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « peut exercer une « activité auxiliaire par rapport à celle par les parties - collaboration, salariat, stage - n'exclut Cour d'appel de Paris procède à la ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»