Rapport de stage Cabinet X

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   10/06/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Rapport de stage Cabinet X Sommaire Remerciements Introduction I/ Presentation du Cabinet X A/ La structure 1- Presentation Generale 2- Domaines d'expertises 3 ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Cabinet X . La structure ...»

La modernisation de l'hôpital public : du plan hôpital 2007 au plan hôpital 2012 (Rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « Celle-ci a debutee à la suite d'un rapport, presente devant Durant mon stage j'ai pu assister àl'election du n" sera notee : DG n = DG (n-1) x % On prend ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau souffle sur l'hôpital : le plan hôpital 2007. Le contexte et les objectifs du plan hôpital 2007. Les différents points du chantier pour un hôpital rénové . Etat des lieux et perspectives. Regard sur les...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : « Nicolas Sarkozy a réitéré sa volonté de mettre en place cette réforme en 2007, le rapport Attali de 2008 y étant lui Le stage en cabinet remplace le ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

Des intérêts de la donation-partage et de l'application de l'article 751 du code général des impôts

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   26/06/2006   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Au cours de ce stage, il m'a été son fonds de commerce, son cabinet, son entreprise la nue-propriété étant proportionnellement inversé par rapport à l ...»

Extrait du sommaire : «Intérêts et limites des donations-partages . Intérêts de la donation-partage . Limites des donations-partages . Le rôle du notaire dans le règlement de la succession. L'établissement de la dévolution...»

Le droit individuel à la formation: quels changements?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   16/05/2008   |   fr   |   .doc   |   123 pages
Extrait du document : « est soumis à des obligations : suivre le stage avec assiduite et le but de les sensibiliser par rapport à ce en tant que collaborateur du cabinet de conseil ...»

Extrait du sommaire : «La formation professionnelle continue. Petit historique. La réforme professionnelle du 23 septembre 2003. Les acteurs de la formation professionnelle. Le financement de la formation professionnelle continue. Le droit individuel de la...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « Al'issue de son stage, il peut conserver ce employeur qui exporte les services juridiques de son cabinet. ci est déjà synthétisée dans le rapport remis à ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

Le recours subrogatoire en matière d'assurance maritime de facultés

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   110 pages
Extrait du document : « universitaire, ainsi qu'à Isabelle BOUIN-BOREL, ma tutrice de stage, qui m se definir dans un sens large, comme la substitution dans un rapport juridique, soit ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la subrogation. La subrogation légale. La subrogation conventionnelle . Les effets de la subrogation . La subrogation en assurance maritime de facultés. Exercice du recours de l'assureur maritime : la subrogation...»