Analyse financière au Conseil régional Midi-Pyrénées: rapport de stage

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Rapport de stage   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Les recettes y compris la fiscalite : previsions budgetaires A la saisie du dossier sur l'organisme concerne purement financieres telles que les cessions d'actif ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du conseil régional midi-pyrenées . L'Institution et l'organisation générale . La Direction des Affaires Financières . Le contrôle externe des associations . Contexte global . Cadre général...»

Droit de l'urbanisme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   20/06/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « L 230-1 à L 231-6 les cessions gratuites : lors pièce dans les 3 mois, à défaut, dossier rejeté R 424-8 code de l'urbanisme la fiscalité des autorisations ...»

Extrait du sommaire : «L'urbanisme réglementaire. Les règles nationales. La planification urbaine. L'urbanisme individuel. Le certificat d'urbanisme. Les autorisations stricto sensu. L'urbanisme opérationnel / la maîtrise foncière préalable...»