La gestion collective de produits financiers

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   12/07/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « b. Le commissaire aux comptes Le contrôle des comptes d'un OPCVM Distribution d'OPCVM : quelle stratégie pour les sociétés de gestion, Natasha ANDERMAHR ...»

Extrait du sommaire : «Les mécanismes de la gestion collective . Les organes de gestion collective de produits financiers . Critère juridique . Les intérêts d'un placement en OPCVM . Les avantages procurés aux intervenants du...»

Le gouvernement d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   21/01/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « des documents lui permettant d'exercer efficacement sa mission de contrôle de la mise en oeuvre de la stratégie de l'entreprise et de sa bonne gestion. ...»

Extrait du sommaire : «Une redéfinition de la répartition des pouvoirs dans l'entreprise. Direction et présidence du conseil d'administration. L'administrateur, un élément déterminant du bon gouvernement d'entreprise . Transparence et...»

La stratégie juridique de constitution du groupe Nissan - Renault (2004)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « en place, au niveau mondial, d'une strategie d'achat sont transferes afin de detention et de gestion pour le d'eviter une prise de controle << rampante >> de l ...»

Extrait du sommaire : «Le processus juridique de constitution de l'Alliance. Un tissage progressif de liens. Recours au droit néerlandais. La gestion de l'Alliance à travers de ses filiales. La filiale principale de Renault SA : Dacia. Les autres filiales...»

Le rôle respectif du président et du DG (Directeur Général)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/03/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « informations pertinentes, ainsi que l établissement, le contrôle et la Chargé de la gestion quotidienne de la société et de la stratégie de l ...»

Extrait du sommaire : «Aux sources du dualisme. Le président comme organe d'organisation et de contrôle. Le DG comme organe de représentation et de gestion. Un dualisme dynamique....»

L'actionnaire minoritaire a-t-il les moyens de faire respecter ses droits ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/07/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « voir les informations pertinentes, sous le contrôle de l en responsabilité, à travers l'expertise de gestion. Cette stratégie, remise en cause par le juge ...»

Extrait du sommaire : «Traditionnellement, l'actionnaire « résigné à ne rien comprendre, à ne rien savoir » n'avait que peu de moyens de faire respecter ses droits . Les moyens pour obtenir l'information. L'information pour exercer des...»

La nomination des adminsitrateurs

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   18/05/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Le conseil d'administration a comme role majeur de definir la strategie de l du CA sont : l'orientation, le conseil et le controle de la gestion de la ...»

Extrait du sommaire : «Rôle des membres du Conseil d'administration. Nomination des administrateurs. Conditions de fond. Désignation des administrateurs. Conditions de forme . Cumul avec un contrat de travail. Les rémunérations. Régime social et...»

La Gouvernance de la société anonyme (SA)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   17/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le Conseil d'administration definit donc la strategie et la politique Le Conseil de surveillance exerce donc un controle permanent de la gestion de la ...»

Extrait du sommaire : «Une réorganisation des pouvoirs dans la conception classique de la société anonyme. Le Conseil d'administration regroupant d'importants pouvoirs. Une direction générale encadrée. De nouveaux organes pour un meilleur...»

Faut-il unifier la notion de contrôle conjoint ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   21/05/2009   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « absolue (1 ), un contrôle résultant d une stratégie d alliance (2 En matière d expertise de gestion ou encore en cas de modification du contrôle d un ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité d'une unification. La multiplicité, facteur de doute. La multiplicité, cause d'un dimensionnement approximatif du groupe. La faisabilité de l'unification. L'absence d'obstacle majeur à une définition...»

La SA à Directoire et conseil de surveillance rendait-elle inutile le débat sur la Corporate Governance ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « La stratégie de l'entreprise doit être arrêtée en conseil La IL a ainsi pour mission principale d'exercer le contrôle permanent de la gestion de la ...»

Extrait du sommaire : «Suite à l'importance grandissante des investisseurs institutionnels, le débat de la corporate governance a été introduit en France afin de remédier au problème de direction des sa nationales au pouvoir concentré...»

La direction de la société anonyme

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   16/04/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « il commande à la direction de mettre en oeuvre la stratégie qu'il 68 du code de commerce : le conseil exerce le contrôle permanent de la gestion de la ...»

Extrait du sommaire : «La direction confuse de la société anonyme de type classique. Un nouvel équilibre des pouvoirs . Une nouvelle confusion des pouvoirs . La direction duale de la société anonyme de type nouveau . La direction de la...»