Le mécanisme LBO ou les intérêts des opérations à effet de levier

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « PRUNIER, P.MAUREL, L'ingenierie financiere dans la relation banque entreprise, Economica memoire de DESS Creation, developpement et conseil des PME, Institut d ...»

Extrait du sommaire : «Les avantages liés à l'opération de LBO.ou la montée vers le sommet. Le montage. Les effets . Les risques liés à l'opération de LBO ou l'ivresse des cimes . Les risques conjoncturels. Les risques struct...»

La notion d'acte de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   22/07/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « En ce qui concerne l opération de banque, on distingue l par lequel un intermédiaire met en relation deux personnes coupe un très grand nombre de PME et de ...»

Extrait du sommaire : «Les actes de commerce à titre principal. Les actes de commerce par nature. Les actes de commerce par la forme: par détermination de la loi. La théorie de l'accessoire. La disqualification des actes civils en acte de commerce. La...»

Le droit financier

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   28/08/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « dans une revue qui va mettre en relation des gens qualifies aux personnes physiques fortunees, aux PME ayant un soit pas de l'APE bien que la banque soit cotee ...»

Extrait du sommaire : «Les professionnels des marchés. Les autorités de marché. Les opérateurs de marché. Les utilisateurs du marché. Les différents marchés. Les intervenants sur les marchés. Les instruments financiers. Les...»

Droit commercial

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « la confiance réciproque entre commerçants en relation d'affaires activité de service public : Banque de France des sociétés mieux adaptées aux PME comme la ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de l'activité commerciale. Les règles régissant l'activité commerciale. L'organisation de l'activité commerciale. Les moyens de l'activité commerciale. Le fonds de commerce. Les auxiliaires de,...»

Le crédit-bail

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   24/02/2004   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Un financement offert à des PME/PMI, souvent La Banque recouvre son investissement et touche des intérêts X. Le Le fait d'entrer dans une relation de crédit ...»

Extrait du sommaire : «Les principales caractéristiques du contrat de Crédit-Bail. Définition et généralités . Les sociétés de crédit-bail en France. Le cadre juridique français. L'intérêt...»

Les Stock options

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   22/04/2006   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « Cette relation vis-à-vis de ce type de revenus Par définition, une PME qui se lance n'a pas les la Société générale lance cet été une banque en ligne ...»

Extrait du sommaire : «Origines et Définition des Stock Options. Origines. Définition. Les acteurs. Le fonctionnement des stock options. L'intérêt des stock options. Avantages. Inconvénients. Fiscalité et imposition des stock options. Les...»

La holding de rachat : les enjeux juridiques, fiscaux et financiers

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   20/09/2006   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « de PME b. Reprise d'une PME SECTION 2 de faire intervenir un partenaire financier (une banque par exemple de levier est formalisé par la relation suivante : Rf ...»

Extrait du sommaire : «L'optimisation élaborée à l'occasion de la création de la holding de rachat.. Critères de choix et impacts de la forme juridique. . Constitution de la holding. . L'optimisation juridique, fiscale et financière de la...»

Le prix

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « en vertu des clauses du contrat, par voie de relation avec des a-dire le taux d'escompte de la Banque de France. C.Guet, La loi Dutreil en faveur des PME,D.2005 ...»

Extrait du sommaire : «L'existence du prix : une application pure et simple de la cause. La réalité du prix. Le sérieux du prix. L'exigence d'un prix déterminé ou déterminable : une condition de validité du contrat. Contenu de cette...»

Transmission d'entreprises à titre onéreux

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/11/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « Les entreprises concernees sont essentiellement des PME dans la mesure ou 97 Il beneficiera à la banque. l'indice qui aura ete retenu soit en relation avec l ...»

Extrait du sommaire : «Transmission à titre onéreux de l'entreprise individuelle. La transmission de l'entreprise individuelle au regard de la cession du fonds de commerce. La question particulière de l'apport en société de l'entreprise...»

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/05/2004   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « la responsabilité des administrateurs n'est engagée que si la faute qu'ils ont commise est génératrice d'un préjudice et s'il existe une relation de cause ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne, une société nationale de type communautaire. La constitution de la société européenne: un renvoi systématique aux règles nationales. Des règles de fonctionnement fortement...»