Le monopole bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   09/03/2005   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « à Risque qui, dans les conditions prévues à l a) Caractéristiques générales Ils peuvent être matérialisés dans gestion, la garde et la vente de valeurs ...»

Extrait du sommaire : «La réception de fonds du public. . Remise de fonds. . Tiers. . Droit de disposer des fonds pour son propre compte. . Obligation de restitution. . Les opérations de crédit. . Définition. . Exemptions spéciales pour les...»

Les contrats de financement

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   20/09/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « et du public les conditions generales des operations general, le legislateur amenage les conditions dans lesquelles du contrat de vente entraine necessairement ...»

Extrait du sommaire : «Les contrats bancaires. Les règles communes aux comptes bancaires. Les différents types de comptes bancaires. Les opérations de crédit. L'ouverture du crédit. La mobilisation des créances commerciales. Le...»

Droit du crédit

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « et la validité qui tient aux conditions de la de crédit Le contrat de prêt Règles générales Prêt : modalité publicité hors des lieux de vente dès que ...»

Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»

Droit commercial: banque, effets de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « aux operations de banque * L.312-1-2 : interdit la vente ou l de credit sont tenus d'informer leurs clients et le public des conditions generales et tarifaires ...»

Extrait du sommaire : «Les structures bancaires. L'organisation de la profession. La réglementation de l'activité. Les opérations de banque. Le banquier dispensateur de crédit. Les instruments de mobilisation des créances et des cr...»

La multiplication des modes de paiement

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   02/11/2006   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « Les économistes^ dégagent une série de conditions guidant le choix du bien choisi pour En matière de vente à distance et de politique de remboursement, il ...»

Extrait du sommaire : «La crainte de la société de l'information multiplie les solutions de paiement . Chapitre 1 : L'exigence d'un seuil de confiance élevé . Chapitre 2 : La multiplication des solutions de paiement pour répondre à...»

Les ordres de bourse et l'obligation d'information et de conseil du banquier : théorie de la charge de la preuve d'après un exemple fictif

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Étude de cas   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « de moyens ou encore obligations générales de prudence à son banquier des ordres de vente et d demanderesse qu elle établisse les conditions d application d ...»

Extrait du sommaire : «Faits et questions juridiques. Faits. Questions juridiques. Régime de la charge de la preuve. Les opérations sur instruments financiers et les obligations du banquier. Application au cas d'espèce. Sur la question de la charge de la...»

Les moyens de paiments

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Fiche   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « a ordre representant le prix de la vente d'un et salaires est soumis aux memes conditions au-del dans laquelle sont fixees les regles generales applicables au ...»

Extrait du sommaire : «La lettre de change . Terminologie. L'émission de la lettre de change. La circulation de la lettre de change. Le paiement de la lettre de change. L'escompte des effets de commerce. Le chèque, titre de banque. L'émission du...»

La fiducie, outil de gestion du patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « actes que le fiduciaire aura accomplis dans le respect des conditions fixees par immeuble faisant partie du patrimoine fiduciaire ou encore la vente d'elements ...»

Extrait du sommaire : «Régime de la fiducie . Aspect juridique de la fiducie . Aspect fiscal et comptable de la fiducie. Les applications pratiques. La fiducie aux fins de sûretés. la fiducie aux fins de gestion. La fiducie aux fins de...»