Le secteur bancaire en France

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Étude de marché   |   25/04/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « service aux adhérents : * gère la relation au quotidien de commerce de la banque, il doit de clientèle « artisans-commerçants et PME » : compétent pour ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation du secteur bancaire en France. Le CFONB. La FBF. Fonctionnement. Le rôle des établissements de crédit . Les métiers de la banque. Qu'est-ce que la banque apporte à ses clients pour faciliter leur vie...»

Le droit bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   20/10/2009   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « d'un compte marque l'entree en relation entre une car l'affacturage est une variete d'operations de banque. soit en pleine croissance, surtout chez les PME. ...»

Extrait du sommaire : «Théorie générale des comptes. L'ouverture des comptes. Fonctionnement du compte. La clôture du compte. Le compte courant. Définition. Mécanisme. Les éléments du compte courant. Escompte et contrepassation. Le...»

Le monopole bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   09/03/2005   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « même que le déposant a une relation contractuelle avec groupe Auchan avec sa filiale Accord banque qui a part les porte-monnaie électroniques (PME) dont le ...»

Extrait du sommaire : «La réception de fonds du public. . Remise de fonds. . Tiers. . Droit de disposer des fonds pour son propre compte. . Obligation de restitution. . Les opérations de crédit. . Définition. . Exemptions spéciales pour les...»

Droit du crédit

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « crédit d'équipement des PME, c'est met en place un paiement par préférence : quand il ya une relation d'argent entre X et Y ou entre X et la banque, X est ...»

Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»

La fiducie, outil de gestion du patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « les parties pourront reconduire leur relation en concluant un souscriptions nouvelles dans les PME, pacte Dutreil de financement classique aupres d'une banque. ...»

Extrait du sommaire : «Régime de la fiducie . Aspect juridique de la fiducie . Aspect fiscal et comptable de la fiducie. Les applications pratiques. La fiducie aux fins de sûretés. la fiducie aux fins de gestion. La fiducie aux fins de...»