Les choses hors du commerce

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   17/03/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Commerce Il convient, au sein de cette etude, de determiner on veut, par la meme, preserver le patrimoine biologique. de ceux qui seraient dejà dans le marche. ...»

Extrait du sommaire : «La Delimitation Des Choses Hors Du Commerce . Les choses hors du commerce et les personnes . Les choses hors du commerce et les choses hors du marché. La Determination Des Choses Hors Du Commerce . La nature de la chose à l'origine de...»

Le corps humain peut-il faire l'objet de propriété?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « et le chapitre III « de l'étude génétique des sang est dans l'échange mais il est hors marché. tout esprit incorporé dans une machine biologique ou non ...»

Extrait du sommaire : «Le droit français ne reconnait pas de droit de propriete sur le corps humain . Indisponibilité et inaliénabilité du corps humain en droit français dans le Code Civil et le Code Pénal . Le dépassement de l'idée...»

La mère porteuse

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   11/07/2007   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « de mere porteuse plutot que sa mere biologique, consideree par l sous Xn'est pas l'objet de l'etude. les choses hors du commerce des choses hors du marche. ...»

Extrait du sommaire : «L'interdiction du recours à une convention de « mère porteuse ». Une pratique interdite en France . Le reflet de l'illicéité du processus sur l'état civil de l'enfant. Pour admission de la gestation pour autrui. La...»

L'application des causes d'irresponsabilité pénale aux personnes morales

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   19/09/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « economique), aptitudes (à survivre sur le marche) et motivations mais afin de rendre notre etude exhaustive, nous d'une mort au sens biologique du terme ...»

Extrait du sommaire : «L'application des causes subjectives d'irresponsabilité pénale aux personnes morales . Les causes subjectives d'irresponsabilité pénale fondées sur un défaut de discernement. La contrainte. L'erreur de...»

Le principe de non-discrimination en raison du sexe dans les jurisprudences du Conseil d'Etat français et de la Cour de justice des Communautés européennes

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   06/03/2008   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « L'interet recherche à travers l'etude du dispositif le cadre de l'etablissement d'un marche commun droits directement lies à la condition biologique de la ...»

Extrait du sommaire : «L'énoncé du principe de non-discrimination en raison du sexe. Le dispositif juridique de lutte contre les discriminations fondées sur le sexe. L'acceptation du principe de non-discrimination en raison du sexe dans la jurisprudence...»

Le droit des personnes

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « d'etre implante dans l'uterus de la mere biologique. doit etre recueilli prealablement à la realisation de l'etude. en vente du traitement sur le marche (AMM ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes morales. L'existence d'une personne morale. Le statut de la personne morale. Les personnes physiques. La personnalité. Les incapacités....»

Les principes de liberté et d'égalité à l'épreuve des droits de l'enfant dans le code des personnes et de la famille au Bénin

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   25/01/2007   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « En conséquence nous avons mené notre étude en deux temps. le procédé légal permettant de créer une filiation en dehors de la réalité biologique »^. ...»

Extrait du sommaire : «Une évolution certaine. Une entrée du principe de la liberté de l'enfant dans le code. La consécration du principe d'égalité. Une évolution limitée. Une persistance de la discrimination envers les...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « n'est pas objet direct d'étude juridique, mais la 23 juin 2006 Juin 2006 4 mars 2007 Réforme des présomption de conformité à la réalité biologique ; il s ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»