"Le Parlement à refaire", Jean-Michel Belorgey

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « plutot de proposer des solutions aux faiblesses il faudrait interdire l'absenteisme parlementaire, developper faisant un veritable travail d' << enseignement ...»

Extrait du sommaire : «Le diagnostic et les quelques remèdes. Du fond. De la forme . La postérité de cette oeuvre. « Le Parlement à refaire », une prophétie. Quelle postérité réelle ?....»

Le déclin du Parlement sous la 5ème République est-il irrémédiable ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « B) Des solutions plus structurelles 1. L'interdiction du une des causes principales de l'absenteisme : 80 % des reforme sur la qualite de travail au Parlement ...»

Extrait du sommaire : «Le déclin du Parlement sous la 5ème République. La volonté de briser l'hégémonie parlementaire chez les Constituants de 1958. Les fluctuations de l'importance du Parlement au long de la 5ème République. Ce...»

L'évolution de la fonction parlementaire

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « 2- Vers des solutions plus radicales ? de cette situation sur la qualité du travail au Parlement L'impact serait pourtant décisif sur l'absentéisme et sur la ...»

Extrait du sommaire : «Le Parlement dans l'histoire : une affirmation toujours ambivalente . La période ''libérale'' : limiter l'Exécutif, écarter le peuple . Les excès de la période ''démocratique'' : de la démocratisation...»

La loi, par Bertrand Mathieu

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « comme par exemple les conventions de travail : en principe ne fournissent plus que des solutions provisoires noter la progression de l'absenteisme qui accentue ...»

Extrait du sommaire : «La place de la loi dans la hiérarchie des normes juridiques. La loi, norme fondamentale. La loi, norme subordonnée. La loi, norme hiérarchisée. La pathologie de la loi. Un diagnostic : le déclin de la loi. Les...»

Cours de droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « de confisquer la plus-value resultant du travail humain Il ya deux solutions possibles : - en admettant la nature ou mais il connait un fort taux d'absenteisme. ...»

Extrait du sommaire : «Éléments fondamentaux du droit constitutionnel classique. Les concepts du droit constitutionnel. Les régimes politiques. Les institutions politiques françaises. L'histoire constitutionnelle française. Les institutions de la...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « Les juges se sont donc déclarés incompétents pour confronter la loi à quelque chose de supérieur (en estimant que c'était le travail du législateur) et c ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»