Le Président de Russie

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/01/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « et le restructurer afin de prendre en compte la nouvelle conception du corps Mais cette volonté de réformes cache peut être trop la mise en place d'un ...»

Extrait du sommaire : «Un président tout puissant . Le statut du président de Russie . Les pouvoirs du président de Russie . Des pratiques héritées du totalitarisme . mais une efficacité réduite de l'institution...»

Le système américain

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « une procedure d'impeachment est mise en place, mais echoue evolution vers le parlementarisme, ou la mise en jeu Dans la conception des Peres fondateurs, comme ...»

Extrait du sommaire : «La branche législative. La Chambre des représentants. Le Sénat. Le pouvoir exécutif. La présidence. Pouvoirs du président en matière militaire et diplomatique. Moyens d'action du président sur le...»

Le parlementarisme rationalisé sous la Vème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/01/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « du travail parlementaire : la constitution place les travaux de contrôle du gouvernement, la mise en jeu de la politique liée à la conception gaullienne du ...»

Extrait du sommaire : «La Ve République a voulu rénover le Parlement en le rationalisant et en le confinant dans son rôle législatif et délibératif mais la pratique politique a fait ressortir un véritable déclin d'un parlement...»

Le rôle du parlement en régime parlementaire et en régime présidentiel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   12/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « a marqué une profonde rupture dans la conception politique de et cela a conduit à une mise en avant de dans certains régimes, s est mis en place un système ...»

Extrait du sommaire : «Régime parlementaire et régime présidentiel : le rôle du parlement influencé par sa typologie. Le rôle du parlement. Un rôle influencé par plusieurs critères. Les limitations à l'exercice des...»

L'article 13 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « La mise en oeuvre du principe de l'égalité devant l Cette conception a été remise en cause en matière d'IRPP ou d Mais a été mis en place par la loi de ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de nécessité de l'impôtII . Le consentement à l'impôt. Le principe de justice de l'impôt....»

Incidences du droit communautaire sur les institutions françaises

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Telle était la conception gaullienne qui par ailleurs s'accompagne d'une mise en place de ministère spécifique a entraîné la mise en place de comités ...»

Extrait du sommaire : «La construction européenne limite l'autorité des institutions constitutionnelles francaises. L'executif bicéphale est un « mutilé» constitutionnel de la construction européenne. L'évolution technique des...»

Cours complet: Introduction au droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « il s agirait de mettre en place un régime idée de souveraineté populaire ait pu être mise en oeuvre été remplacée que lentement par la conception d'une ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel. L'existence du pouvoir : l'Etat et la souveraineté. La démocratie en tant que légitimation et organisation du pouvoir. L'histoire constitutionnelle française 1789-1958. A la...»

Unité et indivisibilité de l'Etat

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « témoignent d un assouplissement de la conception du principe d de la Vème République, une place de choix est le Parlement pour demander la mise en pratique ...»

Extrait du sommaire : «La base constitutionnelle de l'Etat unitaire. L'unité et l'indivisibilité de la souveraineté. L'unité et l'indivisibilité du territoire. Le principe d'unité et d'indivisibilité de l'Etat n'interdit pas une...»

La justice constitutionnelle : théorie, pratique et questions pièges. Approches française et comparatiste.

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « important surtout grace à la mise en accusation constitutionnel dispose d'une place importante dans la justice constitutionnelle et la conception classique de ...»

Extrait du sommaire : «Modèles, fonctions et missions de la justice constitutionnelle. Les formes de la justice constitutionnelle. Fonctions et missions de la justice constitutionnelle. La légitimité de la justice constitutionnelle. Le problème central...»

Cours de droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « C'est une conception ancienne, mais reprise au XVIIIe : article de temps entre l'adoption et la mise en vigueur Ce systeme a ete mis en place sous la troisieme ...»

Extrait du sommaire : «Éléments fondamentaux du droit constitutionnel classique. Les concepts du droit constitutionnel. Les régimes politiques. Les institutions politiques françaises. L'histoire constitutionnelle française. Les institutions de la...»