Le réferendum et le plébiscite dans la démocratie
Extrait du sommaire : «Le Referendum, une modération du régime représentatif pour plus de démocratie. Le choix du referendum : Marque d'une volonté de démocratisation accrue du régime. Le referendum : une arme absolue en politique,...»
Le nouvel ordre politique fondé par la révolution (1789-1799)
Extrait du sommaire : «Des principes novateurs et démocratiques. Libertés et souveraineté nationale. Légicentrisme et constitution. Séparation des pouvoirs et du territoire. Dont la mise en 'uvre est problématique. La Monarchie...»
La recomposition du principe de liberté du commerce et de l'industrie vis-à-vis de l'initiative publique ?
Extrait du sommaire : «La jurisprudence source de la révélation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. La jurisprudence source de la mutation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie....»
La Révolution comme laboratoire constitutionnel
Extrait du sommaire : «L'Assemblée Constituante et son oeuvre . Les Droits de l'Homme apparaissent à l'aube du consensus républicain . Mais les désaccords politiques. Aboutissent au compromis constitutionnel de 1791 . De la déroute...»
Le pouvoir législatif dans la Constitution, de 1791 à 1958
Extrait du sommaire : «Les Constitutions esquissant la primauté de l'exécutif sur le législatif. La Période révolutionnaire de 1789 à 1799 . Le régime consulaire et impérial et les monarchies censitaires. L'émergence...»
L'instabilité constitutionnelle de la Révolution Française à la IIIème République
Extrait du sommaire : «L'instabilité institutionnelle (1789-1870) . Les innovations (1789-1814). Les rétablissements. La France républicaine . L'élaboration des lois constitutionnelles et institutions 1870-1875. L'évolution politique et...»
L'article 13 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
Extrait du sommaire : «Le principe de nécessité de l'impôtII . Le consentement à l'impôt. Le principe de justice de l'impôt....»
L'équilibre des pouvoirs dans les régimes politiques français
Extrait du sommaire : «La difficile stabilisation du régime politique français. L'échec des régimes politiques proposés par les deux premières constitutions. La mise en place puis la dérive du régime parlementaire. La recherche...»
Le chef de l'Etat en France
Extrait du sommaire : «En rupture avec la tradition historique et républicaine française, la Constitution de 1958 introduit la vision gaullienne du président de la République en tant que chef de l'Etat. Jusqu'en 1958, la tradition républicaine,...»
TD complet sur les fondements du droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle française de 1789 à 1958
Extrait du sommaire : «Les fondements du droit constitutionnel. Qu'est-ce que l'Etat?. La souveraineté à la source du pouvoir étatique. La démocratie ou le problème de la représentation. La séparation des pouvoirs. La théorie de la...»
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