La vérité en matière de filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « naturel et adultérin, et ont parachevé l égalisation des différents types de filiation sommes passés à une situation de profusion, d abondance de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Une vérité juridique dans le doute biologique. État des lieux . Une vérité juridique en décalage avec la vérité biologique. Une vérité juridique emprise d'éthique. La...»

La parentalité

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « du terme de « pluri-parentalité » qui recouvre les différents types de parents à Les preuves scientifiques concernant ces propos restent non évaluables. ...»

Extrait du sommaire : «La recherche de l'intérêt de l'enfant. L'affirmation du droit de l'enfant. Les dérives. Le soutien à la fonction parentale. Une mutation de l'auto parentalité. Une distinction des parents biologiques et des parents s...»

Le consentement matrimonial

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   24/04/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « matrimonial Il s'agit de voir les différents cas d type d'erreur, il faut procéder à deux types d'examen. consentement s'il n'a pas de preuves suffisantes du ...»

Extrait du sommaire : «Altérations partielles ou totales du consentement matrimonial . Altération partielle ou indirecte du consentement. Absence de consentement matrimonial . Conséquences de ces altérations partielles ou totales du consentement...»

La vérité et le droit de filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « tout effet familial ; elle admet un grand liberalisme des preuves : la faible La suppression des differents types de filiations fait disparaitre l'interet de ...»

Extrait du sommaire : «La dualité de la vérité dans les filiations biologiques. De quelques évolutions au service de la vérité. L'impératif de stabilité des filiations. Le primat relatif de la vérité affective dans les...»

Les actions en contestation de la filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   04/03/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « I). Puis nous étudierons les effets et les différents modes de preuves de ces par possession d état Il convient d étudier deux types de filiation par ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions des actions en contestation. La règle applicable à une filiation établie par possession d'état et par un titre. La règle applicable à une filiation établie par possession d'état ou par un...»

L'intérêt de l'enfant

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   27/09/2009   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « juges strasbourgeois s'imposait puisque differents types de menage Le droit distingue plusieurs types de filiation : la meme si de reelles preuves peuvent etre ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte de l'enfant et l'émergence de la notion d'intérêt de l'enfant. L'enfant et la famille. Prise en compte de la protection de l'enfant. L'enfant et son intérêt dans la famille. L'enfant dans sa famille...»

Faut-il changer le régime légal de la communauté ?

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   04/08/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « ce régime pose des difficultés de preuves considérables au ailleurs le régime légal de différents pays, dont l pour l'améliorer, deux types des solutions ...»

Extrait du sommaire : «L'état imparfait du régime légal actuel. Les avantages de la communauté réduite aux acquêts . Les inconvénients . L'éventualité difficile d'un nouveau régime légal . L'improbable substitution...»

L'abandon de famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Rapport de stage   |   08/10/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « cela permettant d évoquer plusieurs types d aménagements définition invite à développer différents points. pour pouvoir apporter des preuves au soutien ...»

Extrait du sommaire : «L'abandon de famille, une infraction complexe. L'incrimination elle-même . La sanction de l'abandon de famille. L'opportunité d'une sanction pénale attachée au non-paiement de la pension alimentaire. L'obligation alimentaire,...»

Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « ayant souhaite un tronc procedural commun à ces trois types de divorce prevoit egalement un elargissement des passerelles entre les differents divorces, ceci ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

Le droit de la famille : le couple marié

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « L'article 187 du CC distingue de types de personnes : * Les personnes qui plus, il ya une multiplication des passerelles entre les differents divorces possibles ...»

Extrait du sommaire : «Le couple. La formation du mariage. Les effets du mariage. La séparation des époux. La séparation de corps. Les cas de séparation de corps. La procédure de séparation de corps. Les effets de la séparation de ...»