Le droit de la famille : le couple marié

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « Il en va de meme si le trouble mental est passager Le curateur ou tuteur engage sa responsabilite civile en adultere n'est plus une infraction penale, mais il ...»

Extrait du sommaire : «Le couple. La formation du mariage. Les effets du mariage. La séparation des époux. La séparation de corps. Les cas de séparation de corps. La procédure de séparation de corps. Les effets de la séparation de ...»

Le mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   30/06/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « contracté sous l empire de trouble mental et en n est plus depuis 1975 une infraction pénale. faute simplement civile qui engage la responsabilité civile de ...»

Extrait du sommaire : «La formation du mariage. Les conditions de formation du mariage. La sanction des conditions de formation du mariage. Les effets du mariage. Les rapports personnels. Les rapports pécuniaires....»

La parentalité

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « d'absentéisme scolaire, à un trouble porté au permettre son développement physique, mental, spirituel, moral et au premier chef la responsabilité d'assurer ...»

Extrait du sommaire : «La recherche de l'intérêt de l'enfant. L'affirmation du droit de l'enfant. Les dérives. Le soutien à la fonction parentale. Une mutation de l'auto parentalité. Une distinction des parents biologiques et des parents s...»

Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « en droit civil (filiation naturelle, responsabilite civile), et en n'est plus une infraction penale, mais demeure de non-imputabilite le trouble mental et la ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»