Le conseil de l'Arctique

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   22/01/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Sur la côte ouest du Canada, il ya un petit musée consacré à un bateau; un bateau qui n'est pas plus grand que les totems du Musée canadien des ...»

Extrait du sommaire : «La sensibilisation aux enjeux environnementaux dans le milieu arctique. L'émergence de la préoccupation environnementale de l'Arctique. Les novations institutionnelles des engagements des Etats arctiques. Une coordination nécessaire...»

La Cour pénale internationale à la veille de la révision de son statut (2009)

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   20/03/2009   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « Ils se sont retrouvés, comme les haleurs du Bateau Ivre, « [?] À l'issue de la conférence, le 17 juillet 1998, cent appuyée par un petit nombre d'Etat ? ...»

Extrait du sommaire : «Des compétences décevantes ne reflétant pas les ambitions du statut. Une compétence rationae personae cantonnée dans le temps et dans l'espace. Une compétence rationae materiae partiellement indéterminé. Une...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : «Généralités sur le transport maritime; Les pavillons de complaisance; La marine marchande française; Les documents pouvant être ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»