Le juge et le contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « les articles 1156 à 1164, que le doyen Carbonnier a qualifie de << petit guide-ane Au cours d'un voyage en bateau, un passager est blesse et se retourne vers ...»

Extrait du sommaire : «Le juge et la dissolution du contrat. La résolution. La nullité . Le juge et l'interprétation du contrat. L'interprétation subjective du contrat. La qualification . Le juge et la modification du contrat. La modération . Le...»

La dénaturation de la responsabilité contractuelle

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   08/02/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « ci les mêmes pouvoirs qu'un conducteur sur son automobile, un plaisancier sur un bateau, bien que c'est dans cette direction que se dirige petit à petit ...»

Extrait du sommaire : «Les insuffisances d'une responsabilité contractuelle hypertrophiée. Développement de l'obligation de sécurité et perte de vue de l'objectif indemnitaire. Le particularisme de l'obligation d'information. Les alternatives au ...»