Le procès doit-il toujours tendre à faire prévaloir la vérité ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   06/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « d'une part, et la grande difficulté à recueillir des preuves face à De plus, différents types de vérités coexistent au cours d un procès comme le ...»

Extrait du sommaire : «« Toute la vérité, rien que la vérité » : le procès comme mode d'accès à la vérité des faits. Une focalisation sur la preuve. Effets sur l'appareil judiciaire. La paix sociale comme objectif du...»

Les fichiers génétiques

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   08/03/2002   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « la stigmatisation de l'ADN comme « reine des preuves » peut engendrer des qui ont été conçues pour se " coller " à différents types de minisatellites et ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité de créer des fichiers génétiques. Une nécessité au regard du droit pénal international. Le fichier national automatisé des empreintes génétiques (F.N.A.E.G). Les difficultés...»

Les juridictions civiles et pénales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   22/02/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « des juridictions de jugements en fonction des différents types. Types d'infractions pouvant donner lieu à dans la mesure où les preuves sont apportées ...»

Extrait du sommaire : «Les juridictions pénales. La classification des infractions selon leur gravité. Les contraventions . Les délits . Les crimes . Les juridictions civiles. Le Tribunal de Grande Instance. Le Tribunal d'Instance. Une juridiction...»

Les violences conjugales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Les differents types de | Types de violence | 20 Conserver les preuves materielles ...»

Extrait du sommaire : «Approche psychosociale des violences conjugales. Typologie des acteurs de violences conjugales. Les divers visages de la violence. Les violences conjugales face a la loi. Les dispositions législatives. Les solutions faces aux violences...»

Droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « il faut prouver la mauvaise foi du receleur pour le condamner, preuves difficiles à CHAPITRE 2 : LA CORRUPTION A / Les différents types de corruption 1) La ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions générales appliquées aux affaires. Les atteintes au bien d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés. La constitution des sociétés. Le...»

Les caractères de la procédure

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   30/11/2006   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « de publicité est inhérente aux trois types de procédure. Les différents codes de procédure consacrent ainsi tous de la réunion des preuves, la publicité ...»

Extrait du sommaire : «La publicité de la procédure,une exigence démocratique essentielle.. L´affirmation du principe.. L´existence de dérogations à la publicité.. Oralité et ecriture,une association respectueuse des droits de...»

Les tribunaux pénaux internationaux sont-ils condamnés a créer du droit ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   19/02/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « d'une logique de conciliation de différents intérêts que une application nationale à tous types d'infractions de procédures et de preuves Contrairement à ...»

Extrait du sommaire : «Les normes préexistantes applicables par les tribunaux internationaux ad hoc. Le droit international pénal conventionnel antérieur aux TPI. Le droit international pénal non écrit. La création normative nécessaire...»

Analyse criminelle et comportementale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   09/02/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « de trois évènements et trois lieux différents, le tueur Tous ces types d auteurs d homicides ont avant laissé en désordre, avec des preuves matérielles et ...»

Extrait du sommaire : «Les modèles de classification du profilage criminel. Les types d'auteur d'homicides(s). Les facteurs Espace Temps. Le degré de victime à risque. Le risque pris par le criminel. Le mobile et la motivation. L'escalade...»

L'influence des médias et des experts sur les décisions judiciaires - Les leçons de « l'affaire d'Outreau »

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Deux types d'informations entrent en compte. pedophilie, il n'ya pas ou peu de preuves materielles important d'avoir recours àl'avis de differents experts afin ...»

Extrait du sommaire : «Un phénomène incontournable : la médiatisation de la justice. « Les faits divers, ou le tribunal implacable des médias ». Une remise en cause de la mission des professionnels de l'information. Le recours à...»

Les repentis en droit pénal comparé

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « lequel le tribunal apprecie librement les preuves qui ont ete Les regimes juridiques des differents Etats qui vont Il ya quatre types de traitement penaux : la ...»

Extrait du sommaire : «Un recours au collaborateurs de justice conditionne. Les conditions quant à son champ d'application. L'utilisation prudente des témoignages. Le traitement juridique et les mesures de protection accordes aux repentis. Le traitement...»