Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : «Le droit en prison REMERCIEMENTS Mes sincères remerciements à : Mme LEQUENNE, avocate au Barreau de Riom M BRAHIMI, directeur de la Maison d'arrêt de Riom ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»

Les infractions en droit pénal spécial (tableau)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « PREALABLE PEINES Homicide involontaire simple : * 3 ans de prison et 45 NON La bibliographie - Le Code Pénal - Dalloz, Michel Veron, Droit pénal spécial ...»

Extrait du sommaire : «Atteintes juridiques aux biens . Infractions intentionnelles contre les personnes . Infractions non intentionnelles contre les personnes....»

La réforme pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   05/03/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de prison, la plupart ont bac 2. L'École Nationale d'Administration pénitentiaire s'est largement ouverte sur l'enseignement du droit. La prison s'est ...»

Extrait du sommaire : «Les prisons en France : une humiliation pour la République . La situation aujourd'hui dans les prisons . Les enjeux de la réforme. Les exigences d'une réforme ambitieuse....»

Surveiller et punir en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   10/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « la mise en exergue de grands principes pilier de notre droit penal franc de la loi penale plus severe, etc.) Sous-titre Naissance de la prison, Surveiller et ...»

Extrait du sommaire : «L'enfermement, un moyen de surveiller et de punir. La peine type : l'emprisonnement. L'emprisonnement : une sanction en perpétuelle rénovation. L'adaptation de la peine à l'évolution de la société. Les différents...»

La place des circulaires dans l'administration pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/03/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « dans l'administration pénitentiaire s'inscrit en réalité dans une problématique plus générale qui est celle de la question du droit en prison. ...»

Extrait du sommaire : «Le règne des circulaires dans l'Administration pénitentiaire. L'efficacité des circulaires pour la gestion carcérale. L'utilisation des circulaires pour gérer le quotidien carcéral. Les conséquences du règne...»

Conditions de détention et dignité humaine

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   10/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « En France, ce n'est qu'en 1970 qu'un droit de la prison emerge, droit regissant les conditions de detentions ainsi que le statut juridique du detenu. ...»

Extrait du sommaire : «L'existence d'un droit de la prison pas toujours appliqué . Une amélioration constante du statut juridique des détenus. Une situation réelle à la limite de la dignité humaine. Une évolution souhaitable mais...»

Histoire, budget et chiffres du droit pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   27/09/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « budget et chiffres du droit pénitentiaire Histoire, quelques chiffres A) HISTOIRE DES PRISONS o AVANT 1945 Depuis deux siècles, la prison est considérée ...»

Extrait du sommaire : «Histoire, quelques chiffres. Histoire des prisons. Quelques chiffres . Présentation. Renforcement des juridictions . Services pénitentiaires. Plan pluriannuel pour le renforcement de la protection judiciaire de la jeunesse...»

Droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « D / Les peines - Peine principale : Prison et amendes : caractéristique du droit pénal (on parle de réclusion criminelle pour les crimes et de peines d ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions générales appliquées aux affaires. Les atteintes au bien d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés. La constitution des sociétés. Le...»

La construction historique du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   21/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « A. Le droit penal du code penal de 1810 1. Le profil du code penal de certaines peines comme l'ablation du point, la marque au fer, la prison perpetuelle, la ...»

Extrait du sommaire : «Le droit pénal antérieur au Code pénal de 1810. L'exclusion de la vengeance privée. Le droit pénal de l'Ancien régime. C. Le droit intermédiaire. Le droit pénal depuis le Code pénal de 1810. Le droit...»

La santé mentale en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La sante mentale en prison La prise en charge de la sante mentale des detenus est assuree par le service public hospitalier depuis le decret nDEG 86-602 du 14 ...»

Extrait du sommaire : «Les services médico-psychologiques régionaux. Les Unités hospitalières spécialement aménagées. Le cas particulier des Unités pour malades difficiles....»