Trouble mental et droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   17/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La question s'aiguise encore davantage lorsqu'on considère les hypothèses du somnambulisme, de l'hypnose ou bien encore de l'état d'ivresse. ...»

Extrait du sommaire : «La détermination du seuil du trouble mental . Le trouble psychique ou neuropsychique . Les troubles mentaux irréductibles aux troubles mentaux psychiques ou neuropsychiques. La détermination du sort du malade mental. La position...»

Le trouble mental

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   27/02/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « auparavant appelés "les états voisins de la démence" et qui constituent aussi des causes d'irresponsabilité : le somnambulisme, l'épilepsie et l'hypnose. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de trouble psychique ou neuropsychique. Les troubles psychiques et neuropsychiques exonératoires . Les troubles psychiques non exonératoires. La constatation judiciaire des troubles psychiques et leur preuve. Les conditions de...»

L'art 122-1 du code pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « maniaco-dépressives, La doctrine estime que le somnambulisme ou l'hypnose sont des cas pouvant annihiler la volonté. S'agissant ...»

Extrait du sommaire : «Trouble mental et irresponsabilité pénale . La notion de trouble mental telle qu'envisagée dans l'alinéa 1 de l'art 122-1 du code pénal . Les effets juridiques du trouble mental tel que défini par l'alinéa 1 de...»

Les sectes: lutter contre la volonté, une politique dure à appréhender, délicate à entreprendre

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   28/02/2007   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « Evoquons, à présent l'hypnose, arme connue des groupes sectaires. Cela peut recouvrir les séances d'hypnose, de relaxation ou de sophrologie. ...»

Extrait du sommaire : «La dangerosité des sectes sur leurs victimes : l'emprise. Dangerosité par rapport aux victimes : ' le salut par la destruction '. La réponse de l'Etat à la victime des sectes . L'état et les sectes : une lutte de pouvoir. Un...»

La loyauté de la preuve dans la recherche de la preuve pénale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/04/2006   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « De nombreuses méthodes sont ainsi proscrites comme ; l'hypnose, la narco-analyse, en raison des risques d'atteinte à l'intimité de l'individu et de l ...»

Extrait du sommaire : «La position du concept de loyauté en droit pénal. Dispersion des sources de la loyauté dans la recherche de la preuve. La valeur indéterminée de la loyauté. La flexibilité de la loyauté dans la recherche de la...»

Personnes morales et troubles psychiques

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « General, Economica. Lesion pouvant etre organique, congenitale ou accidentelle. Par exemple le somnambulisme, l'hypnose J. PRADEL ...»

Extrait du sommaire : «L'application directe. Les différentes thèses en présence. Propositions de réflexions personnelles. L'application par ricochet....»

Les moyens de lutte contre la récidive des délinquants sexuels

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « Puis il ya les groupes utilisant des techniques particulieres comme la relaxation, les sports de combat, l'hypnose, les jeux de roles, ...»

Extrait du sommaire : «Section 1 Le traitement pénal de la délinquance sexuelle : une erreur d'appréciation amenant de plus en plus de répression . Une législation fondée sur un postulat de départ erroné. Une répression de plus...»