L'individualisation de la peine lors de son prononcé
Extrait du sommaire : «Principe de liberté du juge . Le choix de la peine. Le choix des modalités d'exécution de la peine . Contraintes légales encadrant la liberté du juge d'individualiser la peine. Le principe de légalité des...»
L'individualisation de la peine lors de son exécution
Extrait du sommaire : «Organisation de l'individualisation post-sententielle. Principes généraux. Les organes. Liberté du JAP dans le choix des mesures d'individualisation. Les mesures d'individualisation post-sententielle de la peine. Contraintes...»
Surveiller et punir en droit pénal
Extrait du sommaire : «L'enfermement, un moyen de surveiller et de punir. La peine type : l'emprisonnement. L'emprisonnement : une sanction en perpétuelle rénovation. L'adaptation de la peine à l'évolution de la société. Les différents...»
Le nouveau visage de la peine
Extrait du sommaire : «Le souci de prévention et de réadaptation ou les caractères principaux de peine. Le remaniement des buts assignés à la peine pour une répression adaptée et efficace. Les mesures de sûreté : une solution...»
L'évolution des fonctions de la peine
Extrait du sommaire : «Le maintien de la fonction répressive de la peine. Le maintien de la fonction rétributive de la peine. Le développement de la fonction réparatrice de la peine. Le développement de la fonction préventive de la peine. Le...»
Qu'est ce qu'une "bonne peine"?
Extrait du sommaire : «L'enfermement : une peine justifiée. La justification de la peine d'enfermement selon la société . Les autres rôles de la peine d'enfermement. L'enfermement : une mauvaise peine. L'enfermement : une peine...»
La responsabilité pénale du mineur
Extrait du sommaire : «Les différents types de réponses pénales apportées au problème de l'enfance délinquante. Le discernement fondement de la détermination de la responsabilité du mineur délinquant ?. L'avènement de...»
Comment éviter l'emprisonnement ?
Extrait du sommaire : «Si l'emprisonnement est désavoué en ce qui concerne les délits mineurs. De nouvelles procédures, alliées à une certaine pratique judiciaire, permettent au juge répressif de limiter les peines...»
Quelles conséquences le droit pénal attache-t-il au comportement adopté après les faits par l'auteur d'une infraction?
Extrait du sommaire : «La prise en compte du comportement avec le principe de personnalisation des peines. Manifestation du principe dans la détermination de la peine. Manifestation du principe lors de l'exécution et de l'extinction de la peine. La prise en...»
Faut-il encore craindre l'arbitrage du juge ?
Extrait du sommaire : «Le principe de l'égalité des délits et des peines : un garde fou face à l'arbitraire du juge. Un juge pénal passible face aux lois : l'interdiction de créer des normes législatives. Le juge pénal soumis à...»
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