Etude de cas de droit de la propriété intellectuelle : « Suite Hotel Groupe ACCOR »
Extrait du sommaire : «Analyse de la marque . Quelles actions envisager ?. Une action contre Google. Une action contre Expedia. Une action en droit de la concurrence. Analyse des risques....»
Les affiches de films
Extrait du sommaire : «La conception des affiches. La commande . Le processus d’élaboration. L’ exploitation des affiches. La cession des droits d’exploitation . Les contreparties du transfert des droits....»
Le marché des cosmétiques, problèmes juridiques et contrefaçons (2007)
Extrait du sommaire : «Les problèmes juridiques sur le marché du parfum. La protection des parfums par le droit des brevets. L'évolution des contrats de distribution sélective. La lutte contre la contrefaçon. Informations générales. La...»
Brevet et OGM
Extrait du sommaire : «Les differents systemes juridiques relatifs a la brevetabilite des organismes genetiquement modifies. Position americaine. Position française. Position europeenne. L'harmonisation par la directive 98/44/ce du 6 juillet 1998 . Principes poses...»
La protection des marques
Extrait du sommaire : «Droit des marques en France . Conditions de validité de la marque. Acquisitions du droit sur la marque. Appréciation de l'existence d'une atteinte à la marque et action en justice. Appréciation de l'existence d'une atteinte...»
Marque et réseaux
Extrait du sommaire : «Protection de la marque par le réseau. La marque et les circuits traditionnels. La marque et la cyber distribution. La protection du réseau par la marque. La protection du réseau par le droit des marques . La protection du réseau...»
La protection des programmes informatiques depuis la directive européenne de 1991
Extrait du sommaire : «La protection des programmes informatiques par le droit d'auteur, un principe bien établi. L'objet de la protection. Les Personnes Concernées Par La Protection. Le maintien des autres dispositions légales propres à chaque...»
Le contenu de la protection du droit d'auteur
Extrait du sommaire : «Le droit moral. Les caractères du droit moral. Les prérogatives du droit moral. Les droits patrimoniaux. Les droits à rémunération. Le monopole d'exploitation....»
L'Accord sur les A.D.P.I.C et les brevets en particulier
Extrait du sommaire : «L'accord sur les A.D.P.I.C & les brevets. Historique et Contextualisation . Analyse de l'Accord sur les A.D.P.I.C.. Les Brevets . Approche philosophique & éthique des brevets ....»
La fin du livre
Extrait du sommaire : «Le concept du livre dématérialisé. Un nouvel eldorado ?. Les enjeux juridiques. Une atteinte limitée au livre papier....»
Les garanties d’oboulo.com :
