Le rôle de la marque

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   22/04/2005   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Cependant une autre mesure est possible mais cette fois que par la question du contrôle des dirigeants Conclusion Une gestion transversale du capital-marque est ...»

Extrait du sommaire : «La gestion du capital-marque. . Le concept du capital-marque. . Une gestion transversale à dominante marketing. . Les parties prenantes de l'entreprise et le capital-marque. . Les salariés. . Les clients et les consommateurs. . Les...»

Les critères de protection des « brevets de logiciels »

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   08/09/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Dans la mesure où la connaissance est liée par l peut résider, par exemple, dans le contrôle d'un sécurité d'un procédé, sur la gestion des ressources ...»

Extrait du sommaire : «La règle de non-brevetabilité remise en cause. Les fondements juridiques de la règle de non-brevetabilité. La portée de la règle de non-brevetabilité. Le domaine de l'invention logicielle brevetable. L'exigence de...»

Quels sont les intérêts et les nouveaux moyens de lutter contre la contrefaçon dans le secteur du luxe ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « un constat d'achat sous contrôle d'huissier police judiciaire mais d'une simple mesure de saisie d des informations comptables et de gestion nécessaires pour ...»

Extrait du sommaire : «Evaluation du danger de la contrefaçon. Qu'est ce que la contrefaçon ?. L'impact économique de la contrefaçon. Le luxe face à la contrefaçon. Comment réagissent les entreprises face à la contrefaçon...»

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   02/10/2006   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « peut résider, par exemple, dans le contrôle d'un Au fur et à mesure de l'accroissement des L'ABS, en incluant son logiciel de gestion est brevetable, mais ...»

Extrait du sommaire : «Présentation.. Concepts, définitions.. Présentation de la jurisprudence actuelle en matière de logiciels et de droits de propriété intellectuelle.. Historique et organismes importants.. Les droits de propriété...»

La protection des innovations

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « l'entreprise peut etre plus efficace dans la gestion du temps D'un autre cote, Dell controle sa distribution, s'assure En fin, au fur et à mesure, Dell peut ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»