Le FSE

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Ainsi, au fur et à mesure que l'emploi en décentralisant et en renforçant l'efficacité du contrôle. Sud, P.Duran, Le partenariat dans la gestion des fonds ...»

Extrait du sommaire : «Avec la crise, les buts et le fonctionnement du FSE ont montré leurs limites. Le FSE : une lente évolution vers une réforme de profonde . rendue nécessaire par les disfonctionnements du système. Le partenariat, la...»

La place du CV anonyme dans la lutte contre les discriminations à l'embauche-enjeux et débat-

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   02/05/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Dans quelle mesure la mise en place du CV anonyme peut et enregistree dans le systeme de gestion des candidatures afin une trac,abilite en cas de controle et de ...»

Extrait du sommaire : «Le CV anonyme comme outil de lutte contre un problème majeur. Un constat dramatique. Une réponse : le CV anonyme. De bonnes raisons de mettre en place le CV anonyme. La diversité, un point fort pour l'entreprise. L'obligation...»

La réforme des négociations collectives: Etudes, enjeux et conséquences

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   22/11/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Ceci implique une mesure de représentativité soit par le règlement et la gestion, ces dernières cloisonnement des métiers, du contrôle hiérarchique et ...»

Extrait du sommaire : «Les dispositions de la nouvelle loi. Renvoi à la négociation avant toute procédure législative. Accords interprofessionnels. Accords de branche. Accords d’entreprise. Niveaux de négociation. Aménagements...»

L'intéressement face au principe de non-substitution

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   05/02/2008   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « incitatives permettant d'assurer un meilleur controle de la de moins en moins evidente dans la mesure ou regne assure tout à chacun une gestion de competition ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes facettes et rôles de la rémunération. La motivation des salariés. Les avantages. Les inconvénients. Pratiques et mises en place habituelles des entreprises. Les projets de rémunération les plus...»

Le partenariat financier de l'entreprise avec son personnel

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Par mesure de simplification, l'article 6 de la loi collectés, et d'une société de gestion, qui décide des placements sous le contrôle du conseil ...»

Extrait du sommaire : «La participation des salariés aux résultats de l'entreprise. Les mécanismes de cette participation. Les structures d'accueil de cette participation. La participation des salariés au capital de l'entreprise. Les mécanismes...»

Le rôle des syndicats dans l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/07/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « entre hommes et femmes et sur la gestion previsionnelle des Ce depot est la seule mesure de publicite prescrite par la loi ci n'a pas de droit de controle ni de ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de fond et de forme de l'activité syndicale. Condition de fond. Conditions de forme et organisation. Les objectifs et moyens d'action des syndicats. Le rôle des syndicats. Les différents droits des syndiqués. La...»

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : enjeux et perspectives

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « dominante et des entreprises qu'elle controle ou sur liberte peut etre limitee fans la mesure de ce mise en place d'un dispositif de gestion previsionnelle des ...»

Extrait du sommaire : «Les contours de la GPEC : une notion à visage multiple. Une démarche prospective porteuse d'intérêts. La consécration légale de la GPEC: l'obligation triennale de négocier . Notion liée au licenciement...»

Droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   49 pages
Extrait du document : « Role consultatif sur l'organisation et la gestion de l de prud'hommes) Art 122-43 ct : * controle la mise procedure et la proportionnalite de la mesure Soit il ...»

Extrait du sommaire : «Introduction générale. L'objet du droit du travail. L'histoire du droit du travail. La formation de la relation de travail. Le contrat de travail. Les différentes formes de contrat de travail. L'exécution de la relation de...»

La fusion de l'UNSA et de la CFE-CGC suite à la réforme de la représentativité : prémices d'un bouleversement sans précédent du paysage syndical ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   28/03/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « services : conseils juridiques, formation continue, gestion prévisionnelle des l'audience se mesure sur la règles actuellement applicables au contrôle et au ...»

Extrait du sommaire : «Genèse et caractéristiques de la nouvelle législation en matière de représentativité. Une réforme nécessitée par un contexte syndical difficile. La législation adoptée pousse au regroupement...»

A la recherche d'une conciliation entre vie privée et vie professionnelle

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   11/01/2006   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « Cette mesure est réaliste lorsque l'employeur met à la le e-learning et le e-gestion de carrière peuvent trouver des instruments de contrôle plus pertinents ...»

Extrait du sommaire : «Des aménagements constants visant à dépasser la confrontation traditionnelle vie privée / vie professionnelle. L'entreprise, une communauté de vie à part entière. Le dépassement du carcan géographique du...»

Le travail dissimulé

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   22/05/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « Les agents de contrôle doivent en outre, dans le cadre parisienne spécialisée dans l'audit et la gestion de l La mesure est étendue par la loi du 02 août ...»

Extrait du sommaire : «Les composantes multiples du delit de travail dissimule. Le travail dissimulé par dissimulation d'activité. Le travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié. La lutte contre le travail dissimulé ou la répression...»

Modernisation du marché du travail: avancée ou regression sociale?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « qui sera mis à jour au fur et à mesure des dispositions La gestion de ce a verser des dommages et interets, Au motif que << le controle de proportionnalite ...»

Extrait du sommaire : «Chronologie d'une loi issue d'une négociation collective. Résumé des principales dispositions de la loi de modernisation du marché du travail. Analyse des dispositions de la loi....»

Présentation de l'actionnariat salarié

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   28/02/2004   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « de procédures de surveillance et de contrôle par ceux l'option sont créés au fur et à mesure de la savoir aussi que les frais de gestion du portefeuille ...»

Extrait du sommaire : «Presentation generale de l'actionnariat salarie. Définition de l'actionnariat salarié. La théorie de l'agence explicative de l'actionnariat des salariés. Les grandes étapes du développement de l'actionnariat des...»

La loi n°2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, analyse et commentaires

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Commentaire de texte   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « moment de l'embauche et mis en mesure d'en de direction sur le << porte >>, elle ne controle ni ses salaire verse au << porte >> pour la gestion des formalites ...»

Extrait du sommaire : «Chronologie d'une loi issue d'une négociation collective. Résumé des principales dispositions de la loi de modernisation du marché du travail. Analyse des dispositions de la loi....»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « Ceux qui auront une gestion du personnel cohérente et suivie n l employeur ne dispose pas de contrôle a priori plus de grève illicite dans la mesure où l ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

Handicap et droit à l'emploi

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/09/2009   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « à elle un prélude à la gestion du problème Cette mesure incitative octroie aux entreprises un délai de Ainsi, il est nécessaire de penser le travail des ...»

Extrait du sommaire : «La personne handicapée : un sujet de droit du travail comme les autres ?. Les controverses autour du handicap(é) . La protection auréolant la figure du travailleur handicapé. L'obligation d'emploi des personnes handicapées :...»