Recodification ou décodification ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « integres, au sens de la convention 81 de l ete presentes sur le meme modele distinguant leur redactions nouvelles prennent egalement en compte la generalisation ...»

Extrait du sommaire : «Facteurs garantissant l'intégrité du droit du travail : la méthode. L'élaboration dialectique du nouveau Code du travail. L'examen dialectique du projet de recodification. Le plan. La réorganisation des...»

Rapport de stage: Découverte d'un cabinet d'avocat pluridisciplinaire, droit des sociétés-droit social

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Rapport de stage   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « a été confié la création d'un modèle de Bon Cependant en se rendant compte de ses années conventionnelles découvertes dans la Convention Collective dont ...»

Extrait du sommaire : «Description de la scm actiav. Définition de la `SCM´. Fonctionnement du cabinet. Description des taches effectuées au sein de la scm actiav. Les différents supports utilisés . Les dossiers...»

La réduction du temps de travail: un pari risqué

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   16/02/2002   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Ce type de modèle macroéconomique reste éloigné de la du taux de chômage naturel est délicate compte tenu de sa pris avec conclusion d'une convention ou d ...»

Extrait du sommaire : «Les objectifs de la réduction du temps de travail. La RTT s'inscrit dans une logique de développement. La RTT, un moyen de lutter contre le chômage. La RTT, élément de progrès social. Les limites de la réduction du...»

Analyse article par article de la loi du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   17/03/2009   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « vers un régime présidentiel, sur le modèle des États des assemblées prennent en compte cette évolution du l'intérêt, suite à la convention des Nations ...»

Extrait du sommaire : «Article 1 : égalité homme femme . Article 2 : le statut de l'opposition. Article 3 : restriction du nombre de mandats présidentiels. Articles 4 et 28 : nouvelle procédure de référendum . Article 5 : limitation du...»

A la recherche d'une conciliation entre vie privée et vie professionnelle

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   11/01/2006   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « à l'article 8-1 de la convention européenne des B) A. Une prise en compte du modèle familial : 1 les aspirations croissantes à une prise en compte de la ...»

Extrait du sommaire : «Des aménagements constants visant à dépasser la confrontation traditionnelle vie privée / vie professionnelle. L'entreprise, une communauté de vie à part entière. Le dépassement du carcan géographique du...»

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : enjeux et perspectives

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « ce postulat on faisait donc tomber le modele meme de la organisations qui sont liees par une convention de branche des entreprises de la branche compte tenu de ...»

Extrait du sommaire : «Les contours de la GPEC : une notion à visage multiple. Une démarche prospective porteuse d'intérêts. La consécration légale de la GPEC: l'obligation triennale de négocier . Notion liée au licenciement...»

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   165 pages
Extrait du document : « grévistes sont prohibées sur le modèle de l de l'entreprise doit être prise en compte indifféremment donc en avançant que « la convention collective dont ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la relation contractuelle de travail : une apparente convergence de techniques. Approche comparee de l'encadrement du contrat a duree determinee. Le caractere hybride du contrat aide a duree determinee. La cessation de la relation...»