Indentification du cadre législatif, réglementaire etadministratif de l'ARFO (Association Rémoise des Foyers de Retraités)

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « 7 avril 2006 relatif à la gestion budgétaire, comptable et de qualité, la confidentialité des données renoncer à la simple démarche contractuelle et de ...»

Extrait du sommaire : «Principes de la réforme. La promotion des droits des usagers et d'une qualité accrue des services. Restructuration des mécanismes de fonctionnement du système. Les limites de la loi rénovant l'action sociale et...»

La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Les soldes intermédiaires de gestion constituent l une clause d'exclusivité et de confidentialité. Préalablement à toute phase contractuelle, le repreneur ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

Délocalisation et optimisation fiscale

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « Bermudes, il est necessaire de s'acquitter de droits de gestion annuels s aux operations qu'elles effectuent du secret et de la confidentialite des institutions ...»

Extrait du sommaire : «Les paradis fiscaux. Définition des paradis fiscaux. Caractéristiques des paradis fiscaux. Présentation de certains paradis fiscaux. L'optimisation fiscale des groupes français. Les Transferts de bénéfice. La...»

La dérégulation du marché de l'électricité

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de marché   |   01/06/2002   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « le réseau de grand transport et la responsabilité de gestion du système Il assure la neutralité et la confidentialité des transactions tout en gérant les ...»

Extrait du sommaire : «Le Royaume Uni : un pionnier de la dérégulation . Une libéralisation vieille de plus de 10 ans . Le « pool » électrique britannique (British Pool) : une expérience originale . Le NETA : New Electricity...»

Développer les musées municipaux : un enjeu pour les collectivités territoriales

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de cas   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   377 pages
Extrait du document : « territoriales ainsi qu'aux musées municipaux dont la gestion est confiée à Dans un respect de confidentialité, le nom des personnes interrogées n'a pas ...»

Extrait du sommaire : «Priorité à la culture ou à l'économie : le dilemme des élus locaux. La nécessaire institutionnalisation des politiques culturelles locales. Un personnel muséal adapté aux enjeux économico-culturels. Les...»