Le pouvoir des juges
Extrait du sommaire : «Affirmation du pouvoir des juges par rapport au pouvoir politique. Le juge bouche de la loi : le modèle de la République jacobine. Du tiers pouvoir salvateur à la peur du gouvernement des juges . Un pouvoir nouveau des juges avec la...»
Les constitutions révolutionnaires ont-elles modéré le pouvoir exécutif ?
Extrait du sommaire : «La restriction apparente du pouvoir exécutif . L'anéantissement de l'organe exécutif sous la Constitution de 1793 - la fonction exécutive stricto sensu . La puissance absolue de l'organe législatif sous la Constitution de...»
Montesquieu et le pouvoir judiciaire
Extrait du sommaire : «Montesquieu observateur du pouvoir judiciaire : l'avènement d'une science politique . Une étude comparée des systèmes judiciaires. La scientificité de la démarche : de l'empirisme aux...»
Le roi, fontaine de toute justice
Extrait du sommaire : «Toute justice émane du roi. Le droit royal à l'origine de cette expansion. Du roi juge au roi justicier. La justice, monopole de l'état. L'essor de la souveraineté royale. Le régime politique à partir de 1789....»
Coutumes de Bauvaisis de Philippe de Beaumanoir (13e siècle) - justice et puissance royale
Extrait du sommaire : «La justice au fondement du pouvoir royal. La reconnaissance du pouvoir seigneurial dans la recherche de la justice. Mais un roi supérieur à tous par sa législation et sa souveraineté. Les conditions limitant l'action du roi. Les...»
La conception traditionnelle de la loi et la conception révolutionnaire
Extrait du sommaire : «Conception traditionnelle : la Loi, expression de la volonté du Roi . La loi, un pouvoir originaire. La loi, un instrument d'autorité . Conception révolutionnaire : la Loi, expression de la volonté générale et de la...»
Ecrits politiques de Jean Juvénal des Ursins
Extrait du sommaire : «Les fonctions royales. Le roi dirigeant. Le roi législateur. La manière de les exercer. Une modération de la volonté royale. Le respect des droits naturels de la communauté....»
Les dispositions des constitutions françaises de 1791, 1795 et 1848 relatives à la séparation des pouvoirs
Extrait du sommaire : «Une séparation plutôt stricte des pouvoirs. Séparation fonctionnelle et indépendance des pouvoirs. Une séparation limitée par quelques éléments inspirés du checks and balances . Un pouvoir...»
« Edit portant suppression et création d'office dans le parlement de Paris », in: Isambert, Recueil général des lois françaises, Paris, Plon frères, 1830, volume 22, p. 522
Extrait du sommaire : «La résistance des Parlements face à une souveraineté indivisible. Une certaine indépendance des Parlements. Le refus d'enregistrement des ordonnances royales. La rationalisation monarchique administrative. Le nouveau statut de...»
Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis (1283)
Extrait du sommaire : «Les barons, souverains dans leur baronnerie tout en étant soumis à la souveraineté royale. Les barons : une souveraineté limitée dans leur baronnerie. Le pouvoir royal : pouvoir souverain. La souveraineté royale...»
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